Dossier de mise en service ICEDA

BUGEY DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION DE MISE EN SERVICE D'ICEDA ICEDA . . . . Protection Protection Protection , . . , . . Nom vernaculaire Nom sCIentifique Départementale Régionale Nationale Vulnerabilite Localisation Sources 280 FR8201727 : << Isle Crémieu >> La lus roche localisation ZNIEFF n° 38020093 : « Coteaux et pelouses séches de I’lsle Crémieu >> Thél téris des Article 1 de estgu dfoit du site ZNIEFF n: 38020117 : « Lac d'Hieres » . ‘ yp Thelypteris palustris Schott l'Arrété du Non évaluée ZNIEFF 0118 - “ COWS 9'” 'Rhone 0'9 Briord a Loyette ” marais ZNIEFF n° 3802 : << Isle Cremieu et Basses-Terres >> 04/12/1990 Observée dans un rayon << Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer de 5 km autour du site Campestre - Juin 2010 Article 1 de La plus proche localisation Thymélée Daphne cneorum L l'Arrété du Non évaluée est a 1,1 km au sud du ZSC FR8201727 : << Isle Crémieu >> 04/12/1990 site Utriculaire Article 1 de La plus proche localisation ZSC FR8201727 : << Isle Crémieu >> mineure Utricularia minor L. l'Arrété du Non évaluée est a 1,1 km a l'est et au ZSC FR8201653 : << Basse vallée de l'Ain, confluence Ain-Rhéne >> 04/12/1990 sud du site ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et Basses-Terres >> Utriculaire Article 1 de La plus proche localisation ZSC FR8201727 : << Isle Crémieu >> commune Utricularia vulgaris L. l'Arrété du Non évaluée est a 1,1 km a l'est et au ZSC FR8201653 : << Basse vallée de l'Ain, confluence Ain-Rhéne >> 04/12/1990 sud du site ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et Basses-Terres >> Article 1 de l'Arrété La plus proche localisation , . . , , . . . , , \ \ , ZSC FR8201727 : << Isle Cremieu >> Violette elevee V/ola elat/or Fr/es (rjnuoigi/g1/1982 Non evaluee gigajlgitkem a lest et au ZNIEFF n° 3802 : « Isle Crémieu et Basses-Terres » Vulnérabité : LR = Liste Rouge ; RE = espéce éteinte au niveau régionale ; CR = espéce en danger critique d’extinction ; EN = espéce en danger ; VU = espéce vulnérable ; R = Rare ; NT = espéce quasi-menacée ; LC = préoccupation mineure ; DD = données insuffisantes ; NA = Non Applicable ; NR = Non Renseigné. - Espéce protégée au niveau national par les Annexes 1 et 2 de I’Arrété du 20 janvier 1982 modifié, fixant Ia Iiste des espéces végétales protégées au niveau national. - Espece protégée au niveau régional ou départemental par I’Arrété du 4 décembre 1990 relatif a la Iiste des espéces végétales protégées en région Rhéne-Alpes, complétant Ia Iiste nationale. Tableau 1 Especes végétales protégées présentes ou potentiellement présentes dans l’aire d’étude MARS 2016 Indice A Piece 6 : Mise a jour de l'étude d'impact Page11/31 Annexe A5 : lnventaire des espéces protégées présentes ou potentiellement présentes dans l'aire d'étude