Dossier de mise en service ICEDA

BUGEY DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION DE MISE EN SERVICE D'ICEDA ICEDA . . . . Protection Protection Protection , . . , . . Nom vernaculaIre Nom screntlflque Départementale Régionale Nationale VulnerabIIIte Localisation Sources 280 FR8201727 : << Isle Crémieu >> ZSC FR8201653 : << Basse vallée de |'Ain, confluence Ain-Rhéne >> Article 1 de La lus roche localisation ZNIEFF n° 01100002 : << Pelouses seches des Gaboureaux >> Sainfoin des . . . , A , , , R p \ , ZNIEFF n° 01100004 : << Riviere de |'Ain de Neuville a sa confluence >> Onobrych/s arenar/a (K/f.) DC. |Arrete du Non evaluee est a 1,1 km a lest et au 0 _ . .\ sables . ZNIEFF n 38020017 . << Etang de Bas et falaises de RaVIeres de Bas, 04/12/1990 sud du Site , . . , , etang de Gillieu et de Benetan et Creux de Len >> ZNIEFF n° 0110 : << Basse vallée de |'Ain >> ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et Basses-Terres >> Salicaire a Article 1 de La plus proche localisation feuilles Lyfhrum hyssopifolia L. |'Arrété du Non évaluée est a 1,1 km au sud du ZSC FR8201727 : << Isle Crémieu >> d'hyssope 04/12/1990 site Salvinia Article 1 de |'Arrété La plus proche localisation Salvinia nafans (L.) All. du 20/01/1982 Non évaluée est a 1,1 km au sud du ZSC FR8201727 : << Isle Crémieu >> nageante . ., . modlfle Site ZSC FR8201653 : << Basse vallée de |'Ain, confluence Ain-Rhéne >> ZNIEFF n° 01100002 : << Pelouses seches des Gaboureaux >> Scabieuse Scab/05a canescens Waldsf Article 1 de La lus roche localisation ZNIEFF n° 01100004 : << Riviere de |'Ain de Neuville a sa confluence >> odorante & Kit ' |'Arrété du Non évaluée est% 1 1pkm a l'est du site ZNIEFF n° 38020017 : << Etang de Bas et falaises de Ravieres de Bas, étang de ' 04/12/1990 ’ Gillieu et de Bénétan et Creux de Len >> ZNIEFF n° 0110 : << Basse vallée de |'Ain >> ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et Basses-Terre >> Scirpe a . Article 1 de . . inflorescence Eleochar/s ovafa (Roth) |'Arrété du Non évaluée La plus proch‘e localisation ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et Basses-Terres >> .. Roemer & Schulfes est a 1,1 km a | est du Site ovonde 04/12/1990 Schoenoplecfus sup/nus (L ) Article 1 de La plus proche localisation Scirpe couché ' |'Arrété du Non évaluée \ \ , . ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et Basses-Terres >> Pal/a est a 1,1 km a | est du Site 04/12/1990 Article 1 de 280 FR8201727 : << Isle Crémieu >> Sénegon des Senecio aludosus L |'Arrété du Non évaluée La plus proche localisation ZNIEFF n° 38020091 : << Marais du Grand Plan et Le Perrier >> marais p ' 04/12/1990 est au droit du site ZNIEFF n° 0118 : << Cours du Rhéne de Briord a Loyette >> ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et Basses-Terres >> Sis mbrille rude Sis mbrella as era (L) S ach likAtrirCélfgdfie Non évaluée La plus proche localisation ZNIEFF no 38020088 : « Val d'Amby » y y p ' p (34/12/1990 est a 1,1 km a l'est du site ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et Basses-Terres >> Article 1 de La plus proche localisation _ « , . » Souchet de Cyperus michelianus (L.) Link |'Arrété du Non évaluée est a 1,1 km a l'est et au ZSC FR8§O1727j Isle Gimme” Michel . ZNIEFF n 3802 . << Isle Cremleu et Basses-Terres >> 04/12/1990 sud du Site Spiranthe d'été Spiranfhes aesfivalis (Po/ref) L.C. M. Richard Article 1 de |'Arrété du 20/01/1982 modifié LR France : VU La plus proche localisation est a 1,1 km au sud du site 280 FR8201727 : << Isle Crémieu >> Article 2 de |'Arrété La plus proche localisation ZNIEFF n° 01100002 : << Pelouses seches des Gaboureaux >> ZNIEFF n° 01100004 : << Riviere de |'Ain de Neuville a sa confluence >> ZNIEFF n° 38020017 : << Etang de Bas et falaises de Ravieres de Bas, Stlpe penne Sf/pa pennafa L' (5:184/12/1990 Non evaluee est a 1,1 km a l'est du site étang de Gillieu et de Bénétan et Creux de Len >> ZNIEFF n° 38020088 : << Val d'Amb >> ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et Basses-Terres >> MARS 2016 Piece 6 : Mise a jour de l'étude d'impact Page 10/31 Indice A Annexe A5 : lnventaire des espéces protégées présentes ou potentiellement présentes dans l'aire d'étude