Dossier de mise en service ICEDA

BUGEY ICEDA DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION DE MISE EN SERVICE D'ICEDA . . . . Protection Protection Protection , . . , . . Nom vernaculaIre Nom screntlflque Départementale Régionale Nationale VulnerabIIIte Localisation Sources Article 1 de La plus proche localisation ZSC FR8201727 : << Isle Crémieu >> Petit rubanier Sparganium minimum Wallr. |'Arrété du Non évaluée est a 1,1 km a l'est et au ZSC FR8201653 : << Basse vallée de |'Ain, confluence Ain-Rhéne >> 04/12/1990 sud du site ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et Basses-Terres >> . \ .. Article 2 de |'Arrété , , La plus proche localisation ZNIEFF n° 38020091 : << Marais du Grand Plan et Le Perrier >> Petit scorsonere Scorzonera hum/l/s L' du 04/12/1990 Non evaluee est a 1,1 km a l'est du site ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et Basses-Terres >> Article 1 de La plus proche localisation _ « , . » Petite na'iade Najas minor All. |'Arrété du Non évaluée est a 1,1 km a l'est et au ZSC FR8§O1727j Isle Cre ”1'9” . ZNIEFF n 380 . << Isle Cremleu et Basses-Terres >> 04/12/1990 sud du Site Article 1 de La plus proche localisation Petite scutellaire Scufellaria minor Hudson |'Arrété du Non évaluée est a 1,1 km au sud du ZSC FR8201727 : << Isle Crémieu >> 04/12/1990 site Potamot a Article 1 de La plus proche localisation feuilles ai ués Pofamogefon acufifolius Link |'Arrété du Non évaluée est a 1,1 km au sud du ZSC FR8201727 : << Isle Crémieu >> 9 04/12/1990 site ZSC FR8201727 : << Isle Crémieu >> ; ZSC FR8201653 : << Basse vallée de |'Ain, confluence Ain-Rhéne >> ZNIEFF n° 01100002 : << Pelouses seches des Gaboureaux >> ZNIEFF n° 38000033 : << Pelouse de Vernoncle >> ZNIEFF n° 38000034 : << Pelouse de Beauchéne >> ZNIEFF n° 38000040 : << Les Taches >> ZNIEFF n° 38020017 : << Etang de Bas et falaises de Ravieres de Bas, étang de Gillieu et de Bénétan et Creux de Len >> - - ZNIEFF n° 38020033 : << Pelouse au nord de Chavanette >> La lus roche localisation Article 1 de estgu dFrDOit du site ZNIEFF n° 38020058 : << Pelouse au sud du Creux Darchette >> Pulsatille rouge Pulsatilla rubra Delarbre |'Arrété du Non évaluée ZNIEFF 0° 38020088 1 << Val d'Amby >> (34/12/1990 ZNIEFF n° 38020089 : << Coteaux du Mont St Didier >> ZNIEFF n° 38020093 : << Coteaux et pelouses séches de I’lsle Crémieu >> ZNIEFF n° 38020118 : << Pelouses des Hayes, de Charpine et de Merculat >> ZNIEFF n° 38020119 : << Pelouses de St Baudille de la Tour >> ZNIEFF n° 38020121 : << Pelouses de Goullieres >> ZNIEFF n° 0110 : << Basse vallée de |'Ain >> ZNIEFF n° 0118 : << Cours du Rhéne de Briord a Loyette >> ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et Basses-Terres >> Observée dans un rayon << Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - de 5 km autour du site Acer Campestre - Juin 2010 Article 2 de |'Arrété La lus roche localisation ZSC FR8201653 : << Basse vallée de |'Ain, confluence Ain-Rhéne >> Renoncule Fianunculus ramineus L du 04/12/1990 Non évaluée est% 3 4I:)km au nord et au ZNIEFF no 01100002 : « Pelouses SéCheS des Gaboureaux » graminée g ' (Ain) nord-Quest du site ZNIEFF n° 01100004 : << Riviere de |'Ain de Neuville a sa confluence >> ZNIEFF n° 0110 : << Basse vallée de |'Ain >> . \ Article 2 de |'Arrété La plus proche localisation _ « , . » RO§SOIIS a Drosera longifolia L. du 20/01/1982 Non évaluée est a 1,1 km a l'est et au ZSC FR8§O1727j Isle Gimme” erIlles longues . ., . ZNIE F n 3802 . << Isle Cremleu et Basses-Terres >> modlfle sud du Site Article 1 de ZSC FR8201653 : << Basse vallée de |'Ain, confluence Ain-Rhéne >> Rubanier émer é Sparganium emersum |'Arrété du Non évaluée La plus proche localisation ZNIEFF n° 01100004 : << Riviere de |'Ain de Neuville a sa confluence >> 9 Fiehmann (34/12/1990 est a 1,1 km a l'est du site ZNIEFF n° 0110 : << Basse vallée de |'Ain >> ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et Basses-Terres >> MARS 2016 Indice A Piece 6 : Mise a jour de l'étude d'impact Page 9/31 Annexe A5 : lnventaire des espéces protégées présentes ou potentiellement présentes dans l'aire d'étude