Dossier de mise en service ICEDA

BUGEY DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION DE MISE EN SERVICE D'ICEDA ICEDA . . . . Protection Protection Protection , . . , . . Nom vernaculaIre Nom screntlflque Départementale Régionale Nationale VulnerabIIIte Localisation Sources Annexe II de la Marsilea a uatre Article 1 de |'Arrété DIFGC’EIVG Habitats La plus proche localisation feuilles q Mars/lea quadrifolia L. du 20/01/1982 Faune Flore est a 1,1 km au sud du ZSC FR8201727 : << Isle Crémieu >> modifié (92/43/CEE) site LR nationale : VU Article 1 de La lus roche localisation ZSC FR8201727 : « Isle Crémieu » Micropus dressé Bombycilaena erecta |'Arrété du Non évaluée est% 1 1pkm a l'est et au ZSC FR8201653 : « Basse vallée de |'Ain, confluence Ain-Rhénel» . (34/12/1990 sud du’site ZNIEFF n° 38020093 : « Coteaux et pelouses seches de I’lsle Cremleu >> ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et Basses-Terres >> . . Article 1 de La plus proche localisation _ « , . » xnlcljergzgrfl: Hyper/cum androsaemum L. |'Arrété du Non évaluée est a 1,1 km a l'est et au éfil?Ell:E$§031870227'-« Iésl’leecgréegleeuuet Basses-Terres » 04/12/1990 sud du site ' Article 1 de La lus roche localisation ZSC FR8201727 : « Isle Crémieu » .. . . . , - , , , 9 p . . ZNIEFF n° 01100004 : « Riviere de |'Ain de Neuville a sa confluence » Nalade marine Najas mar/na L. |Arrete du Non evaluee est a 1,1 km a lest et au 0 _ , , . (34/12/1990 sud du site ZNIEFF n 0110 . << Basse vallee de IAIn >> ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et Basses-Terres >> La plus proche localisation . Article 1 de Article 2 de |'Al’l’été est 8. 1,1 km au SUd dU ZSC FR8201727 2 << ISIG Crémieu >> gzgfiitfique Dianthus superbus L. |'Arrété du du 20/01/1982 Non évaluée S'te (34/12/1990 mOd'f'e Observée dans un rayon << Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer de 5 km autour du site Campestre - Juin 2010 Oenanthe Article 1 de La plus proche localisation ZSC FR8201727 : << Isle Crémieu >> fistuleuse Oenanthe fistulosa L. |'Arrété du Non évaluée est a 1,1 km a l'est et au ZSC FR8201653 : << Basse vallée de |'Ain, confluence Ain-Rhéne >> 04/12/1990 sud du site ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et Basses-Terres >> . Article 1 de La plus proche localisation _ « , . » Soprglrolglrosse Ophioglossum vulgatum L. |'Arrété du Non évaluée est a 1,1 km a l'est et au éfil?Ell:E$§031870227'-« Iésl’leecgréegleeuuet Basses-Terres » 04/12/1990 sud du site ' ZSC FR8201727 : << Isle Crémieu >> Orchis a fleurs Article 1 de La plus proche localisation ZNIEFF n° 38020033 : << Pelouse au nord de Chavanette >> laches Orchis lax/flora Lam. |'Arrété du LR France : VU est a 1,1 km a l'est et au ZNIEFF n° 38020088 : << Val d'Amby >> 04/12/1990 sud du site ZNIEFF n° 38020091 : << Marais du Grand Plan et Le Perrier >> ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et Basses-Terres >> . . . Article 1 de La plus proche localisation , . . Gymnaden/a odoratISSIma (L.) , A , , , \ \ , ZSC FR8201727 : << Isle Cremleu >> Orchls odorant . |Arrete du Non evaluee est a 1,1 km a lest et au 0 _ « , . _ » L.C.M. Richard (34/12/1990 sud du site ZNIEFF n 3802 . Isle Cremleu et Basses Terres Article 2 de |'Arrété Article 1 de La plus proche localisation Osmonde royale Osmunda regal/s L. du 04/12/1990 |'Arrété du Non évaluée est a 1,1 km au sud du ZSC FR8201727 : << Isle Crémieu >> (Ain) 04/12/1990 site . Article 1 de La plus proche localisation _ « , . » 22:33:: Rumex maritimus L. |'Arrété du Non évaluée est a 1,1 km a l'est et au EEIFEIEEEEIEOCJ870227'I« Iéfigeg’geflgeuuet Basses-Terres » 04/12/1990 sud du site ' Paturin des Article 1 de La plus proche localisation marais Poa palustris L. |'Arrété du Non évaluée est a 1,1 km au sud du ZSC FR8201727 : << Isle Crémieu >> 04/12/1990 site Article 1 de La plus proche localisation Petit nénuphar Hydrocharis morsus-ranae L. |'Arrété du Non évaluée est a 1,1 km au sud du ZSC FR8201727 : << Isle Crémieu >> 04/12/1990 site MARS 2016 Indice A Piece 6 : Mise a jour de l'étude d'impact Page 8/31 Annexe A5 : lnventaire des espéces protégées présentes ou potentiellement présentes dans l'aire d'étude