Dossier de mise en service ICEDA

BUGEY ICEDA DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION DE MISE EN SERVICE D'ICEDA . . . . Protection Protection Protection A . . A . . Nom vernaculaire Nom sCIentifique Départementale Régionale Nationale Vulnerabilite Localisation Sources A A Article 3 de |'Arrété La plus proche localisation A . Laiche a deux . A A A A , ZSC FR8201727 : << Isle Cremieu >> étamines Carex d/andra Schrank du‘04/12/1990 Non evaluee est a 1,1'km a lest et au ZNIEFF n° 3802 : « Isle Crémieu et Basses-Terres » (lsere) sud du Site A A A . Article 1 de |'Arrété La plus proche localisation _ « A . » Laiche a epis Carex horde/sfichos Vill. du 20/01/1982 LR nationale : VU est a 1,1 km a l'est et au ZSC FR8§O1727j Isle Ciem'e” d orge . .A . ZNIE F n 380 . << Isle Cremieu et Basses-Terres >> modifie sud du Site With. (34/12/1990 sud du site ZNIEFF n 3802 : << Isle Cremieu et Basses-Terres >> A Article 1 de |'Arrété La plus proche localisation _ « A . » Laiche des Carex limosa L. du 20/01/1982 Non évaluée est a 1,1 km a l'est et au ZSC FR8EO1727] Isle Cienl'e” bourbiers . .A . ZNIE F n 380 . << Isle Cremieu et Basses-Terres >> modifie sud du Site ZSC FR8201653 : << Basse vallée de |'Ain, confluence Ain-Rhéne >> Article 2 de |'Arrété ZNIEFF n° 38020017 : << Etang de Bas et falaises de Ravieres de Bas, Laiche A A La plus proche localisation étang de Gillieu et de Bénétan et Creux de Len >> faux-souchet Carex pseudocyperus L' 3&84/12/1990 Non evaluee est au droit du site ZNIEFF n° 38020117 : << Lac d'Hieres >> ZNIEFF n° 0118 : << Cours du Rhéne de Briord a Loyette >> ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et Basses-Terres >> Article 1 de La plus proche localisation A . A .. . , A A A A A A , ZSC FR8201727 : << Isle Cremieu >> Laiche filiforme Carex laSIocarpa Ehrh |Arrete du Non evaluee est a 1,1'km a lest et au ZNIEFF n° 3802 : « Isle Crémieu et Basses-Terres » 04/12/1990 sud du Site Laiche Carexa ro in uata Article 1 de La plus proche localisation ZSC FR8201727 : << Isle Crémieu >> aradoxale Schumaieief q |'Arrété du Non évaluée est a 1,1 km a l'est et au ZNIEFF n° 38020091 : << Marais du Grand Plan et Le Perrier >> p 04/12/1990 sud du site ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et Basses-Terres >> A Article 1 de La plus proche localisation A . Laiche . A A A A A A 280 FR8201727 : << Isle Cremieu >> Carex bohem/ca Schreber |'Arrete du Non evaluee est a 1,1 km a l'est et au 0 _ « A . _ » voyageuse (34/12/1990 sud du site ZNIEFF n 3802 . Isle Cremieu et Basses Terres Article 1 de La lus roche localisation Laser de Prusse Laserpifium prufenicum L. |'Arrété du Non évaluée pA p A , . ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et Basses-Terres >> est a 1,1 km a lestdu Site 04/12/1990 Erio horum racile Koch ex Article 1 de |'Arrété La plus proche localisation Linaigrette grele Rot/l7) g du 20/01/1982 Non évaluée est a 1,1 km au sud du ZSC FR8201727 : << Isle Crémieu >> modifié site . . . . Article 1 de |'Arrété La plus proche localisation A . Lindernie Lindern/a procumbens A A A A , ZSC FR8201727 : << Isle Cremieu >> rampante (Krocker) Phi/cox 0'” 29/91/1982 Non evaluee est a 1,1'km a lest et au ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et Basses-Terres >> modifie sud du Site Article 1 de 280 FR8201727 : << Isle Crémieu >> Ludwigie des . . . . , A A A A La plus proche localisation ZSC FR8201653 : << Basse vallée de |'Ain, confluence Ain-Rhéne >> marais LUdngla palusfr/s (L') Ell/0ft {3352361330 Non evaluee est au droit du site ZNIEFF n° 0118 : << Cours du Rhéne de Briord a Loyette >> ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et Basses-Terres >> Lunetiere a Article 1 de La plus proche localisation ZSC FR8201653 : << Basse vallée de |'Ain, confluence Ain-Rhéne >> feuilles de Biscufella cichoriifolia Loisel |'Arrété du Non évaluée est a 3,4 km au nord et au ZNIEFF n° 01100004 : << Riviere de |'Ain de Neuville a sa confluence >> chicorée 04/12/1990 nord-ouest du site ZNIEFF n° 0110 : << Basse vallée de |'Ain >> . Article 1 de |'Arrété . . ZSC FR8201653 : << Basse'v'allée de |'Ain, confluence Ain-Rhéne >> Marguerite de la Aster amellus L. du 20/01/1982 Non évaluée La plus proch‘e localisation ZNIEFF no 01100004 . << RiViere de lAin de Neuwlle a sa confluence >> Saint-Michel modifié est a 1,1 km a | est du Site ZNIEFF n 0110 . << Basse vallee de |Ain >> ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et Basses-Terres >> MARS 2016 Piece 6 : Mise a jour de l'étude d'impact Page 7 / 31 Indice A Annexe A5 : lnventaire des espéces protégées présentes ou potentiellement présentes dans l'aire d'étude