Dossier de mise en service ICEDA

BUGEY DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION DE MISE EN SERVICE D'ICEDA ICEDA 0 1074 - Laineuse du prunellier La laineuse du prunellier, principalement sensible a la perte de son habitat (arrachage des haies) et aux traitements insecticides, présente un état de conservation « bon» a « excellent» sur la ZSC « L’lsle Crémieu ». 0 1078 - Ecaille chinée (espece prioritaire) Ce papillon, dont l’état de conservation est considéré comme « excellent » sur la ZSC « L’lsle Crémieu », n’est pas sensible a des menaces spécifiques. 0 1083 - Lucane cerf-volant Ce coléoptere, dont la presence est conditionnée par la disponibilité du bois mort, présente un état de conservation « bon » a « excellent» sur la ZSC « L’lsle Crémieu » et « bon » sur la ZSC « Basse vallée de I’Ain, confluence Ain-Rhone ». 0 1088 - Grand capricorne Le grand capricorne, dont l’état de conservation est considéré comme « moyen » sur la ZSC « L’lsle Crémieu», est principalement sensible aux modifications des pratiques agricoles et forestieres. La leucorrhine a gros thorax, l’azuré de la sanguisorbe, le cuivré des marais, l’azuré des paluds, le damier de la Succise, la laineuse du prunellier, l’écaille chinée, le lucane cerf-volant et le grand capricorne sont potentiellement concernés de maniere directe et indirecte par les rejets atmosphériques radioactifs, qui induiront un impact non significatif dans l’environnement terrestre (cf. § 3.3.5.1.2). Au vu de ces éléments, le projet objet du présent dossier n’aura pas d’incidence significative, directe ou indirecte, permanente ou temporaire, sur l’état de conservation de la leucorrhine a gros thorax, de l’azuré de la sanguisorbe, du cuivré des marais, de l’azuré des paluds, du damier de la Succise, de la laineuse du prunellier, de l’écaille chinée, du lucane cerf-volant et du grand capricorne. Par ailleurs, l’agrion de Mercure est concerné de maniere directe et indirecte par les rejets liquides non radioactifs, dont les impacts sur l’environnement aquatique ne sont pas considérés comme significatifs (cf. § 3.3.5.1.1) et par les rejets atmosphériques radioactifs, qui induiront un impact non significatif dans l’environnement terrestre (cf. § 3.3.5.1.2). Au vu de ces éléments, le projet objet du présent dossier n’aura pas d’incidence significative, directe ou indirecte, permanente ou temporaire, sur l’état de conservation de l’agrion de Mercure. o Poissons 0 1096 - Lamproie de Planer La lamproie de Planer, particulierement sensible a la pollution des sediments lors de la phase larvaire, résiste mal aux variations de courants et aux crues. Son état de conservation est considéré comme « moyen sur la ZSC « L’lsle Crémieu », et comme « bon » sur la ZSC « Basse vallée de I’Ain, confluence Ain-Rhone ». 0 1131 Blageon Cette espece piscicole, dont l’état de conservation est considéré comme « moyen sur la ZSC « L’lsle Crémieu », et comme « bon » sur la ZSC « Basse vallée de I’Ain, confluence Ain-Rhone », et principalement sensible a la disparition de ses habitats favorables suite a l’aménagement des cours d’eau. 0 1163 Chabot L’état de conservation du chabot est considéré comme « moyen sur la ZSC « L’lsle Crémieu », et comme « bon » sur la ZSC « Basse vallée de I’Ain, confluence Ain-Rhone » ; par ailleurs, cette espece n’est sensible a aucune menace en particulier. MARS 2016 Piece 6 : Mise a jour de l'étude d'impact Page 109/ 113 Indice A Chapitre 3.3 : Evaluation des incidences sur les sites Natura 2000