Dossier de mise en service ICEDA

BUGEY DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION DE MISE EN SERVICE D'ICEDA ICEDA o Mollusgues 1014 - Vertigo angustior Ce mollusque, dont l’état de conservation sur la ZSC « L’lsle Crémieu » est considéré comme « moyen », est une espece assez méconnue pour Iaquelle aucun facteur de risque spécifique n’a été identifié. 1016 - Vertigo moulinsiana Cette espece, dont l’état de conservation sur la ZSC « L’lsle Crémieu » est considéré comme « moyen », est une espece assez méconnue pour Iaquelle aucun facteur de risque spécifique n’a été identifié. Ces deux mollusques sont potentiellement concernés de maniere directe et indirecte par |es rejets liquides non radioactifs, dont |es impacts sur l’environnement aquatique ne sont pas considérés comme significatifs (cf. § 3.3.5.1.1) et par |es rejets atmosphériques radioactifs, qui induiront un impact non significatif dans l’environnement terrestre (cf. § 3.3.5.1.2). Au vu de ces éléments, le projet objet du présent dossier n’aura pas d’incidence significative, directe ou indirecte, permanente ou temporaire, sur l’état de conservation de ces deux espéces. o lnsectes 0 1042 - Leucorrhine a gros thorax Cette libellule, dont l’état de conservation sur la ZSC « L’lsle Crémieu » estjugé « moyen » voire « mauvais », est principalement menacée par la degradation de son habitat larvaire (pollution diverses voire destruction). 0 1044 - Agrion de Mercure L’agrion de Mercure, principalement sensible a la degradation de ses habitats de predilection (en particulier |es habitats larvaires), présente un état de conservation « bon » a « excellent» sur la ZSC « L’lsle Crémieu », et moyen sur la ZSC « Basse vallée de I’Ain, confluence Ain-Rhone ». 0 1059 - Azure de la Sanguisorbe Ce lépidoptere, dont l’état de conservation est considéré comme « moyen » voire comme « bon » sur la ZSC « L’lsle Crémieu », est principalement sensible aux modifications des pratiques agricoles lorsque celles-ci concernent |es prairies humides indispensables a l’espece. 0 1060 - Cuivré des marais Cette espece, peu sensible a des menaces spécifiques de part sa dynamique de colonisation assez rapide, présente un état de conservation « bon » a « excellent» sur la ZSC « L’lsle Crémieu ». 0 1061 - Azure des paluds Les populations d’azuré des paluds sont sensibles a la disparition de l’habitat de predilection de l’espece, principalement due a des modifications des pratiques agricoles. L’état de conservation de l’espece est considéré comme « moyen » a « bon » sur la ZSC « L’lsle Crémieu ». 0 1065 - Damier de la Succise Ce lépidoptere, dont l’état de conservation est considéré comme « moyen » voire « bon » sur la ZSC « L’lsle Crémieu », est principalement sensible a l’assechement des zones humides (en particulier lors de leur mise en culture). MARS 2016 Piece 6 : Mise a jour de l'étude d'impact Page 108 / 113 Indice A Chapitre 3.3 : Evaluation des incidences sur |es sites Natura 2000