Dossier de mise en service ICEDA

BUGEY DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION DE MISE EN SERVICE D'ICEDA ICEDA Code Localisation Rejets Classe Natura Nom vernaculaire Nom scientifi ue lntérét Re'ets li uides , . Justifications 2000 q FR8201653 FR8201727 I q atmospheriques . . 1166 Triton crété Triturus cristatus i-C X Especes fréquentant des zones humides localisées hors influence Amphibiens ‘ . . Non . . . . . . A 1193 Sonneur a ventre jaune Bombina variegata i.c X directe ou indirecte des FGJGtS liquides dans |e Rhone . . . . . . Impact direct potentiel EIspece frquuentant des zones hurIrIiides potentiellement enI relation Reptiles 1220 Cistude d Europe Emys orbicu/aris |.C X X . . . directe ou indirecte avec la zone d influence des FGJGtS liquides dans |e Impact indirect potentiel Rhone (pour les populations du site FR8201653) 1303 Petit Rhinolophe Rhino/ophus hippos/deros i.c X Non 1304 Grand Rhinolophe Rhino/ophus ferrumequinum i.c X X Non 1305 Rhinolophe Euryale Rhino/ophus eurya/e i.c X Non Especes dont |e regime alimentaire est exclusivement Iié au milieu 1307 Petit Murin Myotis b/ythii i.c X Non terrestre et fré uentant Ia zone d’influence otentielle des re'ets 0| I0 J 1308 Barbastelle Barbastel/a barbastel/us i.c X Non atmosphériques 1310 Minioptere de Schreibers Miniopterus schreibersii i.c X Non 1321 Vespertilion a oreilles échancrées Myotis emarginatus i.c X Non Espece fréquentant Ia zone d’influence potentielle des rejets . I 1323 Vespertilion de Bechstein Myotis bechsteinii i.c X Non atmosphériques et se nourrissant a proximité de ruisseaux, mares et Mammiferes étangs sans relation directe ou indirecte avec |e Rhone |m act direct otentiel ‘ ' ' ' ' ' " ' ' 1324 Grand Murin Myotis myotis i.c X X Non I0 . . I0 I Espece au regime aliImentaire exclusnI/ement lie au milieu terrestre et Impact indirect potentiel frequentant Ia zone d influence potentielle des FGJGtS atmospheriques Mammifere amphibie potentiellement present au niveau de la zone 1337 Castor d’Europe Castor fiber i.c X X d’influence des rejets atmosphériques et des rejets liquides (populations Impact direct potentiel du site FR8201653) Impact indirect potentiel Mammifere amphibie potentiellement present au niveau de la zone 1355 Loutre d'Europe Lutra lutra i.c X X d’influence des rejets atmosphériques et des rejets liquides (populations du site FR8201653) 1361 Lynx boréal Lynx lynx i.c X Non Espece frquuentant Ia zone dI influence potentielle des FGJGtS A atmospheriques et sans relation directe ou indirecte avec |e Rhone Plante pionniere fréquentant des zones temporairement inondées 1614 Ache rampant Apium repens i.c X Non localisées hors influence directe ou indirecte des rejets liquides dans |e Rhone - - Plante aquatique possédant une partie aérienne, potentiellement A . . | t d t t t | . , . . . . . . Pantes 1831 Fluteau nageant Luronium natans |.C X X | mpactzI gee tpo (Ian I: | localisee au sein de la zone d’influence des FGJGtS liquides (Site mpa '” ”6° 9° 9“ '9 FR8201653) et gazeux Plante aquatique fréquentant des zones temporairement inondées 1832 Caldésie a feuilles de Parnassie Caldesia parnassifo/ia i.c X Non localisées hors influence directe ou indirecte des rejets liquides dans |e Rhone Localisation : X = espéce recensée sur la zone Natura 2000 considérée. Non concerné .' habitat d’espece localisé en dehors de la zone d’influence de I’incidence étudiée. Tableau 6-3.3.3-b Especes prioritaires et d’intérét communautaire potentiellement concernées par le projet MARS 2016 Indice A Piece 6 : Mise a jour de l'étude d'impact Chapitre 3.3 : Evaluation des incidences sur les sites Natura 2000 Page 39/113