Dossier de mise en service ICEDA

BUGEY DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION DE MISE EN SERVICE D'ICEDA ICEDA 3.2.3 Impact sur les especes protégées et les espaces naturels remarquables Ce chapitre présente l’analyse de l’impact du projet sur les especes protégées et les especes des espaces naturels remarquables. Elle fait suite au Chapitre 2.4 de l’état de référence qui présente l’aire d’étude (cf. Chapitre 2.4 - Fiqure 6-2.4.1-a) et les espaces naturels remarquables qui y sont localisés. En plus des deux zones Natura 2000 considérées dans le cadre de l’étude d’évaluation des incidences présentée au Chapitre 3.3, 27 ZNIEFF de type I et 3 ZNIEFF de type II ont été recensées. Le Chapitre 2.4 et I’Annexe 5 listent également les especes protégées présentes ou potentiellement présentes au sein de l’aire d’étude. 3.2.3.1 Especes protégées potentiellement concernées par le projet o Flore Les especes végétales sont potentiellement concernées par les rejets atmosphériques, voire par les rejets liquides dans le Rhéne pour celles inféodées au milieu aquatique. o Amphibiens Les amphibiens sont potentiellement concernés par les rejets liquides et les rejets atmosphériques. o Crustace's Les crustacés sont potentiellement concernés par les rejets liquides. o Insectes Les insectes sont potentiellement concernés par les rejets atmosphériques, voire par les rejets liquides dans le Rhéne pour ceux dont tout ou partie du cycle biologique est relié au milieu aquatique. o Mammiferes Les mammiferes sont potentiellement concernés par les rejets atmosphériques et les rejets liquides dans le Rhéne pour ceux dont tout ou partie du cycle biologique est relié au milieu aquatique. o Oiseaux Les oiseaux sont potentiellement concernés par les rejets atmosphériques et les rejets liquides dans le Rhéne pour ceux dont tout ou partie du cycle biologique est relié au milieu aquatique. o Poissons Les poissons sont potentiellement concernés par les rejets liquides dans le Rhéne. o Reptiles Les reptiles sont potentiellement concernés par les rejets atmosphériques, voire par les rejets liquides dans le Rhéne pour ceux dont tout ou partie du cycle biologique est relié au milieu aquatique. 3.2.3.2 Rappel des principales conclusions de l’étude d’impact du projet sur l’environnement 9 Emissions sonores Comme présente au § 3.2.4.4.2, l’exploitation de l’lCEDA n’aura pas d’impact sur le niveau sonore ambiant existant autour du site. 9 Prélévemenz‘s d’eau L’analyse des effets du projet sur l’environnement aquatique (cf. § 3.2.2) conclut que les prélevements d’eau nécessaires a l’exploitation de l’lCEDA n’auront pas d’influence significative. o Re/ets liquides non radioactifs De meme, le § 3.2.2 indique que les rejets liquides liés a l’exploitation de l’lCEDA n’auront pas d’impact significatif sur l’environnement aquatique. MARS 2016 Piece 6 : Mise a jour de l'étude de l'impact Page 22/34 lndice A Chapitre 3.2 : Analyse des effets sur l'environnement