Dossier de mise en service ICEDA

BUGEY DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION DE MISE EN SERVICE D'ICEDA ICEDA D' Situation Nom de Nom du Volume Type de , Istance par . A , , . . Dep. Commune l ouvrage de maltre preleve (en milieu (en km) rapport , . . . . 3 , , . prelevement d ouvrage mIIIIers de m ) preleve au Slte EARL TIGNIEU- Sud- PUITS LIEU-DIT Eau 38 9,5 DOMAINE 29,4 . JAMEYZIEU ouest LES TOURNES DE LA PLAINE souterraine 38 9 5 TIGNIEU- Sud- PUITS LIEU-DIT DOEIGEIINE o Eau JAMEYZIEU ouest ROMEYERE DE LA PLAINE souterraine EARL 38 9 5 TIGNIEU- Sud- PUITS LE GIRERD 20 Eau ’ JAMEYZIEU ouest LA FONTAINE M SASTRE souterraine THIERRY Dép : Département / Distance : || s’agit de la distance entre le site et le centre de la commune concernée (borne repére). Source : Agence de l’Eau Rhéne Méditerranée Corse, 2010. Tableau 6-2.5.8—c Prélevements d’eau a usage agricole situés dans un rayon de 10 km autour du site de l’lCEDA 2.5.8.3 A l’aval du site, au-dela du rayon de 10 km Dans Ia mesure ou aucun prelevement direct d’eau potable dans le Rhone n’a été recensé dans ce rayon de 10 km a l’aval du site de l’lCEDA, ce paragraphe identifie Ie premier point de prelevement de surface effectué dans Ie Rhéne, a l’aval de l’installation. Pour les prélévements a usage agricole, Ie point de captage direct dans Ie Rhéne, Ie plus proche du site situé a l’aval, a été identifié dans un rayon de 10 km autour du site ; cet usage n’est donc pas repris dans cette partie. 0 Eau potable : Le premier point de prelevement dans Ie Rhéne en aval du site se situe sur la commune de Vaulx-en-Velin, a 26,9 km en aval du site. Les caractéristiques de ce prelevement sont présentées dans Ie Tableau 6-2.5.8—d. Distance Situation par Nom de l'ouvrage de Nom du maltre Volume Type de Dép. Commune . , . . prélevé (en milieu (en km) rapport au Slte prelevement d ouvrage . . 3 , , mIIIIer de m ) preleve 69 26 9 VAULX-EN- Aval PRISE DANS LE LAC DE CSQABWLVQBEE 2 341 7 Eau ’ VELIN MlRlBEL-JONAGE LYON ’ superficielle Dép : Département. Distance : || s’agit de la distance entre le site et le centre de la commune concernée (borne repere). Source : Agence de l’Eau Rhéne Méditerranée Corse, 2010. Tableau 6-2.5.8-d Caractéristiques du point de captage en eau du Rhone destiné a l’adduction d’eau potable le plus proche du site a l’aval MARS Indice 2016 A Piece 6 : Mise a jour de l'étude d'impact Chapitre 2.5 : Environnement humain Page 41 /46