Dossier de mise en service ICEDA

BUGEY DOSSIER DE DEMANDE D’AUTORISATION DE MISE EN SERVICE D’ICEDA ICEDA Indice F DeD Debit equivalent de Dose DEEE Déchets d’Equipement Electronique Electrique DEMR Declarations d’Expédition de Matieres Radioactives DI Directives Internes DI Déchets Inertes DND Déchets Non Dangereux DNDNI Déchets Non Dangereux Non Inertes DPNT Direction du Parc Nucléaire et Thermique DP2D Direction oles Projets Deconstruction et Déchets (ex-CIDEN) DRA Logiciel de gestion des déchets nucléaires FA Faiblement Actif FA-MA VC Faible Activité — Moyenne Activité Vie Courte FA-MA VCD Faible Activité — Moyenne Activité Vie Courte a envoi Différé FAVL Faible Activité \fie Longue ICPE Installation Classée pour la Protection de I’Environnement IDT Installation de Découplage et de Transit INB Installation Nucléaire de Base ISD Installation de Stockage de Déchets K Local ou zone classée en ZDC MA Moyenne Activité MAVL Moyenne Activité \fie Longue MTD Meilleure Technique Disponible NP, N1, N2 Local ou zone classée en prDN, selon la classe de propreté DECEMBRE 2018 Piece 3 : Etude déchets Page 74/85