Rapport de l'ASN 2022

Introduction	III
Missions	IV
Fonctionnement	V
Chiffres clés 2022	VI
Organigramme	VIII
Éditorial du Collège	2
Éditorial du directeur général	8
Faits marquants 2022	11
Les apréciations de l'ASN	18
Actualités réglementaires	30
Panorama régional	36
Auvergne‑Rhône‑Alpes	38
Bourgogne‑Franche‑Comté	48
Bretagne	49
Centre‑Val de Loire	50
Corse	56
Outre‑mer	57
Grand Est	58
Hauts‑de‑France	62
Île‑de‑France	64
Normandie	72
Nouvelle‑Aquitaine	83
Occitanie	86
Pays de la Loire	91
Provence‑Alpes‑Côte d’Azur	92
Chapitre 1 - Les activités nucléaires : rayonnements ionisants et risques pour la santé et l’environnement	102
1. L’ état des connaissances sur les dangers et les risques liés aux rayonnements ionisants	104
2. Les différentes sources de rayonnements ionisants	108
3. La surveillance des expositions aux rayonnements ionisants	111
Chapitre 2 - Les principes de la sûreté nucléaire et de la radioprotection et les acteurs du contrôle	122
1. Les principes de la sûreté nucléaire et de la radioprotection	124
2. Les acteurs	129
3. Le financement du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection	145
4. Perspectives	145
Chapitre 3 - Le contrôle des activités nucléaires et des expositions aux rayonnements ionisants	148
1. Vérifier que l’exploitant assume ses responsabilités	150
2. Proportionner le contrôle aux enjeux	151
3. Réaliser un contrôle efficace	154
4. Contrôler l’impact des activités nucléaires et surveiller la radioactivité de l’environnement	161
5. Les contrôles liés aux fraudes et le traitement des signalements	168
6. Relever et faire corriger les écarts	170
Chapitre 4 - Les situations d’urgence radiologique et post‑accidentelles	172
1. Anticiper	174
2. Le rôle de l’ASN en situation d’urgence et post‑accidentelle	178
3. Exploiter les enseignements	181
4. Perspectives	183
Chapitre 5 - L’information des publics	184
1. Développer les relations avec les publics	186
2. Renforcer le droit à l’information et la participation du public	191
Chapitre 6 - Les relations internationales	196
1. Les objectifs de l’ASN en matière de relations internationales	198
2. Le cadre européen des relations internationales de l’ASN	199
3. Le cadre multilatéral des relations internationales de l’ASN	203
4. Les conventions internationales	205
5. Le cadre bilatéral des relations internationales de l’ASN	206
6. Perspectives	208
Chapitre 7 - Les utilisations médicales des rayonnements ionisants	210
1. Radioprotection et utilisations médicales des rayonnements ionisants	212
2. Les activités nucléaires à finalité médicale	218
3. Synthèse et perspectives	240
Chapitre 8 - Les sources de rayonnements ionisants et les utilisations industrielles, vétérinaires et en recherche de ces sources	242
1. Les utilisations industrielles, de recherche et vétérinaires des sources de rayonnements ionisants	244
2. L’encadrement législatif et réglementaire des activités industrielles, de recherche et vétérinaires	250
3. L’appréciation sur l’état de la radioprotection dans les utilisations à enjeux des domaines industriel, de recherche et vétérinaire	258
4. Les fabricants et distributeurs de sources radioactives et leur contrôle par l’ASN	267
5. Conclusion et perspectives	270
Chapitre 9 - Le transport de substances radioactives	272
1. Les flux de transport de substances radioactives	274
2. La réglementation encadrant les transports de substances radioactives	276
3. Rôles et responsabilités pour le contrôle du transport de substances radioactives	281
4. L’action de l’ASN dans le domaine du transport de substances radioactives	282
Chapitre 10 - Les centrales nucléaires d’EDF	290
1. Généralités sur les centrales nucléaires	292
2. Le contrôle de la sûreté nucléaire des réacteurs en fonctionnement	296
3. Le contrôle de la sûreté du réacteur EPR de Flamanville	320
4. Le contrôle des projets de réacteur	323
Chapitre 11 - Les installations du « cycle du combustible nucléaire »	324
1. Le « cycle du combustible »	326
2. Les actions de l’ASN dans le champ des installations du « cycle du combustible » : une approche graduée	332
Chapitre 12 - Les installations nucléaires de recherche et industrielles diverses	334
1. Les installations de recherche, laboratoires et autres installations en France	336
2. Les actions de l’ASN dans le champ des installations de recherche : une approche graduée	339
Chapitre 13 - Le démantèlement des installations nucléaires de base	340
1. Le cadre juridique et technique du démantèlement	342
2. La situation des installations nucléaires en démantèlement : enjeux spécifiques	346
3. Les actions de l’ASN dans le champ des installations en démantèlement : une approche graduée	356
4. L’évaluation des stratégies de démantèlement des exploitants	357
Annexe : Liste des installations nucléaires de base en cours de démantèlement ou déclassées au 31 décembre 2022	359
Chapitre 14 - Les déchets radioactifs et les sites et sols pollués	362
1. Les déchets radioactifs	364
2. La sûreté nucléaire des installations associées à la gestion des déchets, le rôle de l’ASN et les stratégies de gestion des déchets des grands exploitants nucléaires	375
3. La gestion des résidus de traitement et des stériles miniers issus des anciennes mines d’uranium	380
4. La gestion des sites et sols pollués par des substances radioactives	381
Annexe - Panorama des installations nucléaires de base au 31 décembre 2022	382

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