09 Le transport de substances radioactives 1 L es flux de transport de substances radioactives p. 274 2 La réglementation encadrant les transports de substances radioactives p. 276 2.1 Les risques associés au transport de substances radioactives 2.2 Le principe de défense en profondeur 2.3 Les exigences assurant la robustesse des différents types de colis 2.3.1 Les colis exceptés 2.3.2 Les colis de type A et les colis industriels contenant des substances non fissiles 2.3.3 Les colis de type B et les colis contenant des substances fissiles 2.3.4 Les colis contenant de l’hexafluorure d’uranium 2.3.5 Les colis de type C 2.4 Les exigences assurant la fiabilité des opérations de transport 2.4.1 La radioprotection des travailleurs et du public 2.4.2 La signalisation des colis et des véhicules 2.4.3 Les responsabilités des différents acteurs du transport 2.5 La préparation à la gestion des situations d’urgence 2.6 La réglementation encadrant les opérations de transport à l’intérieur des périmètres des installations nucléaires 3 R ôles et responsabilités pour le contrôle du transport de substances radioactives p. 281 3.1 Le contrôle de la sûreté et de la radioprotection 3.2 La protection contre les actes de malveillance 3.3 Le contrôle du transport de marchandises dangereuses 4 L ’action de l’ASN dans le domaine du transport de substances radioactives p. 282 4.1 Délivrer les certificats d’agrément et les approbations d’expédition 4.2 Contrôler toutes les étapes de la vie d’un colis 4.2.1 Le contrôle de la fabrication des emballages 4.2.2 Le contrôle de la maintenance des emballages 4.2.3 Le contrôle des colis non soumis à agrément 4.2.4 Le contrôle de l’expédition et du transport des colis 4.2.5 L’analyse des événements relatifs au transport 4.3 Participer à l’élaboration de la réglementation applicable aux transports de substances radioactives 4.3.1 Participation aux travaux de l’Agence internationale de l’énergie atomique 4.3.2 Participation à l’élaboration de la réglementation nationale 4.4 Contribuer à l’information du public 4.5 Participer aux relations internationales dans le domaine des transports 4.5.1 Travaux de l’Association européenne des autorités compétentes dans le domaine des transports 4.5.2 Relations bilatérales avec les homologues étrangères de l’ASN Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2022 273
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