Rapport de l'ASN 2018

1  Les objectifs de l’ASN en Europe et dans  le monde  184 1.1 La priorité donnée à l’Europe 1.2 La coopération dans les domaines de la sûreté nucléaire et de la radioprotection hors Europe 2  Les relations au sein de l’Europe  186 2.1 Le Traité Euratom 2.2 Le Groupe des chefs d’autorités de sûreté européennes 2.3 La directive européenne sur la sûreté des installations nucléaires 2.4 La directive européenne sur la gestion du combustible usé et des déchets radioactifs 2.5 La directive européenne Euratom sur les normes de base en radioprotection 2.6 Les groupes de travail européens du Traité Euratom 2.7 Le système européen d’échange d’informations en cas d’urgence radiologique (ECURIE) 2.8 L’Association des responsables des autorités de sûreté nucléaire des pays d’Europe de l’Ouest 2.9 L’Association des responsables des autorités européennes compétentes en radioprotection 2.10 Les programmes d’assistance au titre de l’ICSN 3  Les relations multilatérales internationales  190 3.1 L’Agence internationale de l’énergie atomique 3.2 L’Agence de l’OCDE pour l’énergie nucléaire 3.3 Le programme multinational d’évaluation des conceptions des nouveaux réacteurs 3.4 L’Association internationale des responsables d’autorités de sûreté nucléaire 3.5 Le Comité scientifique des Nations unies pour l’étude des effets des rayonnements ionisants 3.6 La Commission internationale de protection radiologique 4  Les conventions internationales  193 4.1 La Convention sur la sûreté nucléaire 4.2 La Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs 4.3 La Convention sur la notification rapide d’un accident nucléaire 4.4 La Convention sur l’assistance en cas d’accident nucléaire ou de situation d’urgence radiologique 4.5 Autres conventions ayant un lien avec la sûreté nucléaire et la radioprotection 5  Les relations bilatérales   194 5.1 La coopération bilatérale entre l’ASN et ses homologues étrangères 5.2 Les actions d’assistance de l’ASN dans un cadre bilatéral 5.3 Échanges de personnels entre l’ASN et ses homologues étrangères 6  Perspectives   199 Les relations internationales Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2018  183