Rapport de l'ASN 2018

1  Vérifier que l’exploitant assume ses  responsabilités  132 1.1 Les principes de la mission de contrôle de l’ASN 1.2 Le champ du contrôle des activités nucléaires 2  Proportionner le contrôle aux enjeux  133 2.1 Le contrôle réalisé par l’ASN 2.2 Les contrôles internes effectués par les exploitants 2.2.1 Le contrôle interne des exploitants d’INB 2.2.2 Le contrôle interne de la radioprotection par les utilisateurs de sources de rayonnements ionisants 2.3 L’agrément d’organismes et de laboratoires 3  Réaliser un contrôle efficient  136 3.1 L’inspection 3.1.1 Les objectifs et les principes de l’inspection 3.1.2 Les moyens mis enœuvre pour l’inspection 3.1.3 L’inspection des INB et des équipements sous pression 3.1.4 L’inspection du transport de substances radioactives 3.1.5 L’inspection dans le nucléaire de proximité 3.1.6 Le contrôle des organismes et laboratoires agréés par l’ASN 3.1.7 Le contrôle des expositions au radon et aux rayonnements naturels 3.2 L’analyse des démonstrations fournies par l’exploitant 3.2.1 L’analyse des dossiers transmis par les exploitants des INB 3.2.2 L’instruction des demandes prévues par le code de la santé publique 3.3 Les enseignements tirés des événements significatifs 3.3.1 La démarche de détection et d’analyse des anomalies 3.3.2 La mise enœuvre de la démarche 3.3.3 L’enquête technique menée en cas d’incident ou d’accident concernant une activité nucléaire 3.3.4 Le bilan statistique des événements 3.4 La sensibilisation des professionnels et la coopération avec les autres administrations 3.5 L’information sur l’action de contrôle de l’ASN 4  Contrôler l’impact des activités nucléaires et surveiller la radioactivité de l’environnement  145 4.1 Le contrôle des rejets et de l’impact environnemental et sanitaire des activités nucléaires 4.1.1  Le suivi et le contrôle des rejets 4.1.2 L’évaluation de l’impact radiologique des installations 4.1.3 Les contrôles effectués dans le cadre européen 4.2 La surveillance de l’environnement 4.2.1 Le réseau national de mesures de la radioactivité de l’environnement (RNM) 4.2.2 L’objet de la surveillance de l’environnement 4.2.3 Le contenu de la surveillance 4.2.4 La surveillance de l’environnement sur le territoire national par l’IRSN 4.3 La qualité des mesures 4.3.1 La procédure d’agrément des laboratoires 4.3.2 La commission d’agrément 4.3.3 Les conditions d’agrément 5  Relever et sanctionner les écarts  153 5.1 L’équité et la cohérence des décisions en matière de mesures de coercition et de sanction 5.2 Une politique adaptée de coercition et de sanction 5.3 Le bilan 2018 en matière de coercition et de sanction 6  Perspectives  155 Le contrôle des activités nucléaires et des expositions aux rayonnements ionisants Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2018  131