Rapport de l'ASN 2018

Une attention particulière doit être exercée pour contrôler et réduire les doses liées à l’imagerie médicale, notamment lorsque des techniques alternatives peuvent être utilisées pour une même indication, car la multiplication des examens les plus irradiants, pour une même personne, pourrait conduire à atteindre une valeur de dose efficace de plusieurs dizaines de millisieverts  ; à ce niveau d’exposition, certaines études épidé‑ miologiques ont pu mettre en évidence la survenue de cancers radio‑induits. La maîtrise des doses de rayonnements ionisants délivrées aux personnes lors d’un examen médical reste une priorité pour l’ASN. Un second plan d’action, qui prolonge le précédent (2011‑2017), établi en liaison avec les parties prenantes (institutionnelles et professionnelles), a été publié en juillet 2018. Un nouveau bilan de l’IRSN, permettant de porter une appréciation sur l’évolution des doses délivrées aux patients, est attendu en 2019. 3.4  ̶  L’exposition des espèces non humaines (animales et végétales) Le système international de radioprotection a été construit en vue d’assurer la protection de l’homme vis‑à‑vis des effets des rayonnements ionisants. La prise en compte de la radioactivité dans l’environnement est ainsi évaluée par rapport à son impact sur les êtres humains et, en l’absence d’élément contraire, il est aujourd’hui considéré que les normes actuelles garantissent la protection des autres espèces. La protection de l’environnement vis‑à‑vis du risque radiolo‑ gique, et notamment la protection des espèces non humaines, doit toutefois pouvoir être garantie indépendamment des effets sur l’homme. Rappelant que cet objectif est déjà intégré dans la législation nationale, l’ASN veillera à ce que l’impact des rayonnements ionisants sur les espèces non humaines soit effectivement pris en compte dans la réglementation et dans les autorisations des activités nucléaires, dès que les méthodes d’évaluation seront disponibles. À partir du rapport d’expertise de l’IRSN, le Groupe permanent d’experts en radioprotection, pour les applications industrielles et de recherche des rayonne‑ ments ionisants, et en environnement (GPRADE) a adopté un avis en septembre 2015. Suivant les recommandations de cet avis, l’ASN a mis en place à la fin de l’année 2017 un groupe de travail pluraliste et pluridisciplinaire piloté par l’IRSN pour élaborer un guide méthodologique de l’évaluation de l’impact des rayonnements ionisants sur la faune et la flore. Le projet de guide doit être remis à l’ASN au premier trimestre 2020. Nombre total d’actes et dose efficace collective associée pour chaque modalité d’imagerie (valeurs arrondies) en France en 2012 MODALITÉ D’IMAGERIE ACTES DOSE EFFICACE COLLECTIVE NOMBRE  % mSv  % Radiologie conventionnelle (hors dentaire) 44 175 500 54,0 18 069 200 17,7 Radiologie dentaire 27 616 000 33,8 165 700 0,2 Scanographie 8 484 000 10,4 72 838 900 71,2 Radiologie interventionnelle diagnostique 377 000 0,5 3 196 400 3,1 Médecine nucléaire 1 103 000 1,3 7 928 300 7,8 Total 81 755 500 100,0 102 198 500 100,0 Source : IRSN 2014 Tableau 4 104  Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2018 01 – LES ACTIVITÉS NUCLÉAIRES : RAYONNEMENTS IONISANTS ET RISQUES POUR LA SANTÉ ET L’ENVIRONNEMENT