Rapport de l'ASN 2017

438 1. Les déchets radioactifs 440 1.1 Le cadre juridique de la gestion des déchets radioactifs 1.1.1 La production de déchets radioactifs dans les installations contrôlées par l’ASN 1.1.2 L’inventaire national des matières et des déchets radioactifs 1.1.3 Le Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 1.2 Le rôle de l’ASN dans le dispositif de gestion des déchets radioactifs 1.2.1 Le contrôle des INB 1.2.2 Le contrôle du conditionnement des colis 1.2.3 L’élaboration de recommandations pour une gestion durable des déchets 1.2.4 L’élaboration du cadre réglementaire et des prescriptions aux exploitants 1.2.5 L’évaluation des charges financières nucléaires 1.2.6 L’action internationale de l’ASN dans le domaine des déchets 1.3 Les solutions de gestion à long terme des déchets radioactifs 1.3.1 Le stockage des déchets de très faible activité (TFA) 1.3.2 Le stockage des déchets de faible et moyenne activité à vie courte (FMA-VC) 1.3.3 La gestion des déchets de haute activité et de moyenne activité à vie longue 1.3.4 La gestion des déchets de faible activité à vie longue (FA-VL) 1.4 Les stratégies des exploitants nucléaires pour la gestion des déchets radioactifs 1.4.1 La gestion des déchets du CEA 1.4.2 La gestion des déchets d’Areva 1.4.3 La gestion des déchets d’EDF 1.4.4 L’installation de fusion/incinération de Socodei 1.5 La gestion des déchets du nucléaire de proximité 1.5.1 La gestion des déchets des activités nucléaires hors INB 1.5.2 La gestion des déchets contenant de la radioactivité naturelle renforcée 1.5.3 La gestion des résidus miniers et des stériles miniers issus des anciennes mines d’uranium 2. La gestion des sites et sols pollués par des substances radioactives 464 2.1 Le cadre réglementaire 2.2 L’opération Diagnostic radium 2.3 L’action internationale de l’ASN dans le cadre de la gestion des sites et sols pollués 3. Perspectives 465