Rapport de l'ASN 2017

312 1. Les flux de transport de substances radioactives 314 2. La réglementation encadrant les transports de substances radioactives 315 2.1 Les risques associés aux transports de substances radioactives 2.2 Le principe de défense en profondeur 2.3 Les exigences assurant la robustesse des différents types de colis 2.3.1 Les colis exceptés 2.3.2 Les colis de type A et les colis industriels contenant des substances non fissiles 2.3.3 Les colis de type B et les colis contenant des substances fissiles 2.3.4 Les colis contenant de l’hexafluorure d’uranium 2.3.5 Les colis de type C 2.4 Les exigences assurant la fiabilité des opérations de transport 2.4.1 La radioprotection des travailleurs et du public 2.4.2 La signalisation des colis et des véhicules 2.4.3 Les responsabilités des différents acteurs du transport 2.5 La préparation à la gestion de crise 2.6 La réglementation encadrant les opérations de transport à l’intérieur des périmètres des installations nucléaires 3. Rôles et responsabilités pour le contrôle des transports de substances radioactives 322 3.1 Le contrôle de la sûreté et de la radioprotection 3.2 La protection contre les actes de malveillance 3.3 Le contrôle du transport de marchandises dangereuses 4. L’action de l’ASN dans le domaine du transport de substances radioactives 322 4.1 Délivrer les certificats d’agrément et les approbations d’expédition 4.2 Contrôler toutes les étapes de la vie d’un colis 4.2.1 Le contrôle de la fabrication des emballages 4.2.2 Le contrôle de la maintenance des emballages 4.2.3 Le contrôle des colis non soumis à agrément 4.2.4 Le contrôle de l’expédition et du transport des colis 4.2.5 Le contrôle de la préparation à la gestion de crise 4.2.6 L’analyse des événements relatifs au transport 4.3 Participer à l’élaboration de la réglementation applicable aux transports de substances radioactives 4.3.1 Participation aux travaux de l’AIEA 4.3.2 Participation à l’élaboration de la réglementation nationale 4.4 Contribuer à l’information du public 4.5 Participer aux relations internationales dans le domaine des transports 4.5.1 Travaux de l’Association européenne des autorités compétentes dans le domaine des transports 4.5.2 Relations bilatérales avec les homologues étrangères de l’ASN 5. Bilan et perspectives de l’ASN sur la sûreté du transport de substances radioactives 330