Rapport de l'ASN 2017

288 1. Les utilisations industrielles, de recherche et vétérinaires des sources radioactives 290 1.1 Les sources radioactives scellées 1.1.1 L’irradiation industrielle 1.1.2 La gammagraphie 1.1.3 Le contrôle de paramètres physiques 1.1.4 L’ activation neutronique 1.1.5 Les autres applications courantes 1.2 Les sources radioactives non scellées 2. L’utilisation des appareils électriques émettant des rayonnements ionisants en secteur industriel, de recherche et vétérinaire 293 2.1 Les applications industrielles 2.2 Le radiodiagnostic vétérinaire 2.3 Les accélérateurs de particules 2.4 Les autres appareils électriques émettant des rayonnements ionisants 3. Les fabricants et distributeurs de sources radioactives 296 4. La réglementation des activités industrielles, de recherche et vétérinaires 297 4.1 Les autorités réglementant les sources de rayonnements ionisants 4.2 Les autorisations et déclarations des sources de rayonnements ionisants utilisées à des fins non médicales 4.2.1 La prise en compte des principes de radioprotection dans la réglementation des activités non médicales 4.2.2 Les régimes d’autorisation et de déclaration applicables 4.2.3 Les statistiques de l’année 2017 4.3 Les activités non justifiées ou interdites 4.3.1 L’application de l’interdiction d’addition intentionnelle de radionucléides dans les biens de consommation ou de construction 4.3.2 L’application du principe de justification pour les activités existantes 4.4 Le renforcement de la réglementation des appareils électriques générateurs de rayonnements ionisants 4.5 La mise en place d’un contrôle de la protection des sources radioactives contre les actes de malveillance 4.5.1 L’organisation retenue pour le contrôle de la sécurité des sources 4.5.2 Les sources et installations concernées 4.5.3 Un premier repérage des conditions de sécurité des sources scellées de haute activité 4.5.4 Les travaux réglementaires 5. Les principaux incidents en 2017 305 6. L’appréciation sur la radioprotection dans les domaines industriel, de recherche et vétérinaire, et les perspectives 307