Retrouvez ci-dessous tous les guides de l'ASN destinés aux professionnels.

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Sûreté nucléaire

Radioprotection

Activités médicales

Transport de matières radioactives

Gestion des déchets

Situations d'urgence

Sites et sols pollués

• Guide de l'ASN n°3 Publié le 20/10/2010

  Guide de l'ASN n°3 : Recommandation pour la rédaction des rapports annuels d'information du public relatifs aux Installation soumise, de par sa nature ou en raison de la quantité ou de l’activité des substances radioactives qu’elle contient, à la loi du 13 juin 2006 (dite Loi TSN). Ces installations doivent être autorisées par décret pris après enquête publique et avis de l’ASN. Leurs conception, construction, exploitation (en fonctionnement et à l'arrêt) et démantèlement sont réglementés.installations nucléaires de base

• Guide de l'ASN n°4 Publié le 15/01/2009

  Guide de l'ASN n°4 : Guide d’auto-évaluation des risques encourus par les patients en radiothérapie méthodologie et études développées depuis le milieu des années 90 par la Commission européenne pour proposer une évaluation homogène des coûts externes sanitaires et environnementaux des différentes filières énergétiques en Europe.externe

• Guide de l'ASN n°5 : Publié le 10/04/2009

  Guide de l'ASN n°5 : Guide de management de la sécurité et de la qualité des soins de radiothérapie

• Guide de l'ASN n°6 Publié le 18/06/2010

  Guide de l'ASN n°6 : Mise à l'arrêt définitif, Ensemble des opérations techniques qui conduisent une installation nucléaire à un niveau de déclassement choisi.démantèlement et Ensemble des opérations administratives et réglementaires destinées soit à classer une installation nucléaire dans une catégorie inférieure, soit à en supprimer le classement initial.déclassement des installations nucléaires en France

• Guide de l'ASN n°7 Publié le 28/02/2013

  Transport à usage civil de colis ou de substances radioactives sur la voie publique
  Guide de l'ASN en 2 volumes :
  Tome 1 : Demandes d'agréments d'approbation d'expédition
  Tome 2 : Dossiers de sûreté des modèles de colis, guide européen "Package Design Safety Report"

• Guide de l'ASN n°8 Publié le 04/09/2012

  Guide de l'ASN n°8 : Évaluation de la conformité des équipements sous pression nucléaires

• Guide de l'ASN n°10 Publié le 01/06/2010

  Guide de l'ASN n°10 : Guide de l’implication locale des CLI dans les 3èmes visites décennales des réacteurs de 900 MWe

• Guide de l'ASN n°11 (ex-DEU 03) Publié le 07/10/2009

  Guide de l'ASN n°11 (ex-Direction de l'Environnement et des situations d'Urgence (ASN).DEU 03): Modalités de déclaration et codification des critères relatifs aux événements significatifs dans le domaine de la La radioprotection est définie comme l’ensemble des règles, des procédures et des moyens de prévention et de surveillance visant à empêcher ou à réduire les effets nocifs des rayonnements ionisants produits sur les personnes directement ou indirectement, y compris lors des atteintes portées à l’environnement.radioprotection hors Installation soumise, de par sa nature ou en raison de la quantité ou de l’activité des substances radioactives qu’elle contient, à la loi du 13 juin 2006 (dite Loi TSN). Ces installations doivent être autorisées par décret pris après enquête publique et avis de l’ASN. Leurs conception, construction, exploitation (en fonctionnement et à l'arrêt) et démantèlement sont réglementés.installations nucléaires de base et transports de matières radioactives

• Guide de l'ASN n°13 Publié le 08/01/2013

  Guide de l'ASN n°13 relatif à la protection des Installation soumise, de par sa nature ou en raison de la quantité ou de l’activité des substances radioactives qu’elle contient, à la loi du 13 juin 2006 (dite Loi TSN). Ces installations doivent être autorisées par décret pris après enquête publique et avis de l’ASN. Leurs conception, construction, exploitation (en fonctionnement et à l'arrêt) et démantèlement sont réglementés.installations nucléaires de base contre les inondations externes

• Guide de l'ASN n°14 Publié le 21/06/2010

  Guide de l'ASN n°14 : Méthodologies d'assainissement complet acceptables dans les Installation soumise, de par sa nature ou en raison de la quantité ou de l’activité des substances radioactives qu’elle contient, à la loi du 13 juin 2006 (dite Loi TSN). Ces installations doivent être autorisées par décret pris après enquête publique et avis de l’ASN. Leurs conception, construction, exploitation (en fonctionnement et à l'arrêt) et démantèlement sont réglementés.installations nucléaires de base en France

• Guide de l'ASN n°16 : Publié le 01/10/2010

  Guide de l'ASN n°16 : Événement significatif de La radioprotection est définie comme l’ensemble des règles, des procédures et des moyens de prévention et de surveillance visant à empêcher ou à réduire les effets nocifs des rayonnements ionisants produits sur les personnes directement ou indirectement, y compris lors des atteintes portées à l’environnement.radioprotection patient en radiothérapie (critère 2.1) : déclaration et classement ASN-SFRO.

• Guide de l’ASN n°18 Publié le 26/01/2012

  Le Guide de l’ASN (n°18) « Elimination des effluents et des déchets contaminés par des radionucléides produits dans les installations autorisées au titre du code de la santé publique » est publié par l’ASN. Ce guide s’adresse aux professionnels du domaine médical et industriel concernés par la gestion des déchets et des effluents contaminés par des radionucléides et dont l’activité nucléaire est soumise à autorisation ou à déclaration (laboratoires de recherche, services de La médecine nucléaire regroupe toutes les utilisations de radionucléides en sources non scellées à des fins de diagnostic ou de thérapie. Les utilisations diagnostiques se décomposent en techniques in vivo, fondées sur l’administration de radionucléides au patient, et en applications exclusivement in vitro.médecine nucléaire, etc.).

• Guide de l’ASN N° 19 Publié le 21/02/2013

  Guide de l’ASN N° 19 : Application de l’arrêté du 12/12/2005 relatif aux équipements sous pression nucléaires

• Guide méthodologique - Gestion des sites potentiellement pollués Publié le 01/12/2011

  Le Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logementMEDDTL, l’ASN et l’Institut de Radioprotection et de Sûreté NucléaireIRSN publient un nouveau guide méthodologique relatif à la gestion des sites potentiellement pollués par des substances radioactives

• Guide incendie Publié le 01/04/2004

  Guide précisant les conditions d'application des dispositions relatives à l'incendie de l'arrêté du 31/012/1999 modifié

• Guide relatif aux modalités de déclaration des événements significatifs Publié le 21/10/2005

  Guide relatif aux modalités de déclaration et à la codification des critères relatifs aux événements significatifs impliquant la sûreté, la La radioprotection est définie comme l’ensemble des règles, des procédures et des moyens de prévention et de surveillance visant à empêcher ou à réduire les effets nocifs des rayonnements ionisants produits sur les personnes directement ou indirectement, y compris lors des atteintes portées à l’environnement.radioprotection ou l'environnement applicable aux Installation soumise, de par sa nature ou en raison de la quantité ou de l’activité des substances radioactives qu’elle contient, à la loi du 13 juin 2006 (dite Loi TSN). Ces installations doivent être autorisées par décret pris après enquête publique et avis de l’ASN. Leurs conception, construction, exploitation (en fonctionnement et à l'arrêt) et démantèlement sont réglementés.installations nucléaires de base et aux transports de matières radioactives

• Dispositions réglementaires de radioprotection applicables en radiologie Publié le 01/05/2012

  Présentation des principales dispositions réglementaires de La radioprotection est définie comme l’ensemble des règles, des procédures et des moyens de prévention et de surveillance visant à empêcher ou à réduire les effets nocifs des rayonnements ionisants produits sur les personnes directement ou indirectement, y compris lors des atteintes portées à l’environnement.radioprotection applicables en radiologie médicale et dentaire.

• Recueil de textes relatifs à la radioprotection (I) Publié le 08/02/2011

  Recueil de textes réglementaires relatifs à la La radioprotection est définie comme l’ensemble des règles, des procédures et des moyens de prévention et de surveillance visant à empêcher ou à réduire les effets nocifs des rayonnements ionisants produits sur les personnes directement ou indirectement, y compris lors des atteintes portées à l’environnement.radioprotection (partie 1 : lois et décrets)

• Recueil de textes relatifs à la radioprotection (II) Publié le 06/03/2011

  Recueil de textes réglementaires relatifs à la La radioprotection est définie comme l’ensemble des règles, des procédures et des moyens de prévention et de surveillance visant à empêcher ou à réduire les effets nocifs des rayonnements ionisants produits sur les personnes directement ou indirectement, y compris lors des atteintes portées à l’environnement.radioprotection (partie 2 : arrêtés, décisions et décrets non codifiés)

• Exigences réglementaires applicables au TMR en zone aéroportuaire Publié le 15/02/2006

  Guide relatif aux exigences réglementaires applicables au transport des matières radioactives en zone aéroportuaire

• Guide relatif aux modalités de déclaration des événements significatifs Publié le 21/10/2005

  Guide relatif aux modalités de déclaration et à la codification des critères relatifs aux événements significatifs impliquant la sûreté, la La radioprotection est définie comme l’ensemble des règles, des procédures et des moyens de prévention et de surveillance visant à empêcher ou à réduire les effets nocifs des rayonnements ionisants produits sur les personnes directement ou indirectement, y compris lors des atteintes portées à l’environnement.radioprotection ou l'environnement applicable aux Installation soumise, de par sa nature ou en raison de la quantité ou de l’activité des substances radioactives qu’elle contient, à la loi du 13 juin 2006 (dite Loi TSN). Ces installations doivent être autorisées par décret pris après enquête publique et avis de l’ASN. Leurs conception, construction, exploitation (en fonctionnement et à l'arrêt) et démantèlement sont réglementés.installations nucléaires de base et aux transports de matières radioactives

• Stockage définitif des déchets radioactifs en formation géologique profonde Publié le 08/02/2008

  Guide de sûreté relatif au stockage définitif des Matières radioactives inutilisables provenant de l'industrie nucléaire, de centres médicaux ou de laboratoires. Les déchets radioactifs sont classés selon deux caractéristiques : le niveau d'activité et la durée de demie-vie. Le niveau d'activité donne une indication sur le niveau de l'intensité du rayonnement radioactif à un moment donné et donc sur leur dangerosité potentielle. Quatre niveaux sont définis : très faible activité, faible activité, moyenne activité et haute activité. La durée de demie-vie permet de déduire la durée de dangerosité potentielle du déchet. En effet, la radioactivité diminue régulièrement dans le temps. Cette décroissance se fait rapidement pour les déchets à vie courte ou de façon beaucoup plus lente pour les déchets de longue durée de vie. Trois niveaux sont utilisés : vie très courte pour les déchets dont la radioactivité est divisée par deux en cent jours ou moins, vie courte pour ceux dont la radioactivité est divisée par deux en moins de trente ans et vie longue pour ceux dont la radioactivité est divisée par deux en trente ans et plus.déchets radioactifs en formation géologique profonde

• Guide d'intervention médicale en cas d'événement nucléaire ou radiologique Publié le 15/07/2008

  Le guide national d'intervention médicale en cas d'événement nucléaire ou radiologique, co-rédigé par une équipe de professionnels, est un outil pratique à l'intention des divers acteurs de la santé susceptibles d'intervenir dans le cadre d'un événement impliquant des substances radioactives.