Les missions IRRS

A la demande de l'ASN, une mission d'audit international « Integrated Regulatory Review Service » (Integrated Regulatory Review Service (audit de l'organisation d'une autorité de sûreté nucléaire organisé par l'AIEA)IRRS), portant sur son organisation et ses métiers, s'est déroulée du 5 au 17 novembre 2006.

La mission Integrated Regulatory Review Service (audit de l'organisation d'une autorité de sûreté nucléaire organisé par l'AIEA)IRRS, coordonnée par l'Agence Internationale de l'Énergie Atomique (International Atomic Energy Agency), organisation intergouvernementale créée en 1957, qui fait partie de l'organisation des Nations Unies. Son rôle est de favoriser et d'encourager l'utilisation pacifique de l'énergie atomique dans le monde entier tout en contrôlant les engagements pris par les États au titre du Traité de non-prolifération des armes nucléaires.AIEA, a été réalisée par seize experts des Autorités de Ensemble de dispositions permettant d'assurer le fonctionnement normal d'une centrale nucléaire, de prévenir les accidents ou les actes de malveillance et d'en limiter les effets tant pour les travailleurs que pour le public et l'environnement. Ces dispositions doivent être prises aux stades de la conception, de la construction, de la mise en service, de l’utilisation, de la mise à l’arrêt définitif et du démantèlement d’une installation nucléaire ou d’un dispositif de transport de matières radioactives .sûreté nucléaire d'Allemagne, d'Argentine, de Belgique, du Brésil, du Canada, de Corée du Sud, d'Espagne, des Etats-Unis, de la Fédération de Russie, de Finlande, du Japon, de Nouvelle-Zélande, des Pays-Bas, du Royaume-Uni, de Slovaquie et de Suède. En outre, deux observateurs étrangers ont suivi son déroulement afin d'en tirer des enseignements pour un prochain audit de ce type dans leur propre pays.

Les auditeurs ont examiné les pratiques de l'ASN en matière de réglementation, de contrôle et d'information du public. Ils ont rencontré les équipes de l'ASN, à Paris et dans ses délégations territoriales, et évalué, en suivant notamment une dizaine d'inspections, les contrôles réalisés par l'ASN sur le terrain. Les auditeurs ont également examiné les suites de l'audit « TranSAS », consacré au transport des matières radioactives, réalisé en 2004.

• Lire la synthèse du rapport de la mission
  (en français)
• Lire le rapport de la mission
  (en anglais)

Les missions OSART

Pour les normes qui concernent les exploitants nucléaires, les missions Operational SAfety Review Team (mission d'évaluation de la sûreté en exploitation des centrales nucléaires organisée par l'AIEA)OSART (Operational Safety Review Team, mission d'examen de la sûreté en exploitation) regroupent une équipe d'experts provenant d'Autorités de Ensemble de dispositions permettant d'assurer le fonctionnement normal d'une centrale nucléaire, de prévenir les accidents ou les actes de malveillance et d'en limiter les effets tant pour les travailleurs que pour le public et l'environnement. Ces dispositions doivent être prises aux stades de la conception, de la construction, de la mise en service, de l’utilisation, de la mise à l’arrêt définitif et du démantèlement d’une installation nucléaire ou d’un dispositif de transport de matières radioactives .sûreté nucléaire de pays tiers qui audite une installation nucléaire. Elles visent à examiner en profondeur, avec un regard Un système est qualifié de critique lorsque le nombre de neutrons émis par fission est égal au nombre de neutrons disparaissant par absorption et par fuite. Dans ce cas, le nombre de fissions observé pendant des intervalles de temps successifs reste constant. La criticité est l'expression d'un équilibre. exact entre les productions de neutrons par fission et les disparitions par absorption et par fuite.critique, l'organisation de la sûreté en exploitation des centrales nucléaires. À l’issue de la mission à la centrale de Chooz, l'ensemble des centrales nucléaires françaises auront été soumises à une mission Operational SAfety Review Team (mission d'évaluation de la sûreté en exploitation des centrales nucléaires organisée par l'AIEA)OSART. Les rapports (en anglais) des missions Operational SAfety Review Team (mission d'évaluation de la sûreté en exploitation des centrales nucléaires organisée par l'AIEA)OSART réalisées en France sont accessibles ci dessous :

Les missions TRANSAS

La France a demandé en 2002 à l'Agence Internationale de l'Énergie Atomique (International Atomic Energy Agency), organisation intergouvernementale créée en 1957, qui fait partie de l'organisation des Nations Unies. Son rôle est de favoriser et d'encourager l'utilisation pacifique de l'énergie atomique dans le monde entier tout en contrôlant les engagements pris par les États au titre du Traité de non-prolifération des armes nucléaires.AIEA de réaliser une mission d'évaluation de son organisation relative au transport des matières radioactives et à l'application de la réglementation internationale. La mission TranSAS (Transport Safety Appraisal Service) s'est déroulée du 29 mars au 8 avril 2004. L'équipe qui a effectué la mission était composée de quatorze experts provenant de neuf pays différents (Allemagne, Canada, Egypte, Etats-Unis d'Amérique, Grande-Bretagne, Irlande, Japon, Nouvelle Zélande et Panama) et comprenant deux experts et un rédacteur technique de l'Agence Internationale de l'Énergie Atomique (International Atomic Energy Agency), organisation intergouvernementale créée en 1957, qui fait partie de l'organisation des Nations Unies. Son rôle est de favoriser et d'encourager l'utilisation pacifique de l'énergie atomique dans le monde entier tout en contrôlant les engagements pris par les États au titre du Traité de non-prolifération des armes nucléaires.AIEA.

Dans son rapport, la mission cite notamment trois axes :

1. des recommandations relatives aux domaines où l'ASN doit apporter des améliorations conformément à la réglementation internationale ;
2. des suggestions relatives aux domaines où l'ASN pourrait améliorer son efficacité ;
3. des bonnes pratiques qui peuvent servir de modèle aux autres autorités compétentes pour le transport des matières radioactives.

Le rapport, comporte notamment trois recommandations, seize suggestions et douze bonnes pratiques. Il conclut que l'application de la réglementation internationale est réalisée conformément aux exigences de l'Agence Internationale de l'Énergie Atomique (International Atomic Energy Agency), organisation intergouvernementale créée en 1957, qui fait partie de l'organisation des Nations Unies. Son rôle est de favoriser et d'encourager l'utilisation pacifique de l'énergie atomique dans le monde entier tout en contrôlant les engagements pris par les États au titre du Traité de non-prolifération des armes nucléaires.AIEA et que des améliorations sont possibles, notamment pour ce qui concerne, d'une part la mise à jour des guides et procédures, d'autre part la preuve formalisée que toutes les exigences sont effectivement satisfaites.

Les bonnes pratiques notées par la mission TRANsport Safety Appraisal Service (mission organisée par l'AIEA pour l'évaluation de l'organisation relative au transport de matières radioactives et de l'application de la réglementation internationale dans ce domaine)TRANSAS concernent notamment le transport maritime et la préparation aux situations d'urgence.

Une mission de suivi réalisée en novembre 2006 a constaté que les actions relatives à l'ensemble des recommandations et des suggestions avaient été satisfaites ou largement engagées.

• Lire le rapport de la mission TRANSAS à l'ASN
  (mission du 27 mars au 8 avril 2004)

Les missions PROSPER

Une mission Peer Review of the effectiveness of experience feedback system (mission d'expertise sur l'organisation du retour d'expérience dans les centrales nucléaires, organisée par l'AIEA)PROSPER (Peer Review of the Operational Safety Performance Experience Review process, évaluation du programme d'assistance à la sûreté des services centraux) a eu lieu à EDF du 24 novembre au 3 décembre 2003.

• Lire le rapport de la mission PROSPER à EDF
  Mission to EDF Nuclear Operations Corporate Organisation
  (en anglais)