L’ASN impose aux exploitants des travaux massifs consécutifs aux ECS pour renforcer la sûreté

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L’ASN a présenté aujourd’hui 28 juin 2012 son Rapport sur l’état de la Ensemble de dispositions permettant d'assurer le fonctionnement normal d'une centrale nucléaire, de prévenir les accidents ou les actes de malveillance et d'en limiter les effets tant pour les travailleurs que pour le public et l'environnement. Ces dispositions doivent être prises aux stades de la conception, de la construction, de la mise en service, de l’utilisation, de la mise à l’arrêt définitif et du démantèlement d’une installation nucléaire ou d’un dispositif de transport de matières radioactives .sûreté nucléaire et de la La radioprotection est définie comme l’ensemble des règles, des procédures et des moyens de prévention et de surveillance visant à empêcher ou à réduire les effets nocifs des rayonnements ionisants produits sur les personnes directement ou indirectement, y compris lors des atteintes portées à l’environnement.radioprotection en France en 2011 et a fait également un point sur les suites des Évaluations Complémentaires de la Sûreté (ECS) des installations nucléaires conduites après l’accident de Fukushima.

2011, une année marquée par l’accident de Fukushima. André-Claude Lacoste, le Président de l’ASN, est revenu sur la catastrophe de Fukushima : « cet événement nous rappelle que, malgré les précautions prises, un accident ne peut jamais être exclu ». Il considère que le retour d’expérience complet de l’accident pourrait prendre jusqu’à 10 ans.

Dès le printemps 2011, des actions majeures ont été entreprises par l’ASN à la suite de l’accident, et notamment une campagne d’inspections ciblées et une démarche d’évaluations complémentaires de sûreté des installations nucléaires civiles françaises en vue d’améliorer la sûreté.
Cette démarche d’évaluation répond à la fois à la demande du Premier ministre de réaliser un audit de la sûreté des installations nucléaires sur le territoire national et du Conseil européen
(« tests de résistance »).

Après la publication le 3 janvier 2012 des conclusions des ECS conduites en 2011, l’ASN a pris, le 26 juin 2012, 32 décisions fixant chacune une trentaine de prescriptions complémentaires relatives aux centrales nucléaires d’EDF, aux installations d’Groupe industriel intervenant notamment dans le cycle du combustible et la fabrication d'installations nucléaires, Le groupe Areva a été créé le 3 septembre 2001. Issu de la fusion des activités de CEA-Industrie, de Framatome-ANP et de COGEMA, il est aujourd'hui un des premiers acteurs mondiaux dans le secteur nucléaire.AREVA et à certains réacteurs du Le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) est un acteur de la recherche, du développement et de l'innovation en matière d'énergie, de défense, de technologies de l'information, ainsi que de santé.CEA. Les mesures prises vont conduire à un renforcement significatif des marges de sûreté au-delà de leur Détermination des caractéristiques d'une installation lors de sa conception pour satisfaire à des critères préétablis et à la pratique règlementaire.dimensionnement.

Ces décisions imposent ainsi aux exploitants des travaux considérables impliquant notamment un investissement particulier en matière de ressources humaines et de compétences. Ces travaux ont déjà débuté pour certains exploitants et s’étendront sur plusieurs années. Pour les mesures les plus complexes, dont les échéances sont les plus lointaines, les décisions imposent des mesures transitoires.

En particulier, les exploitants vont devoir mettre en place un « noyau dur ». Ainsi, tous les sites devront disposer d’une organisation et de locaux de crise robustes résistant à la survenue d’un évènement de grande ampleur touchant plusieurs installations. Pour les centrales d’EDF, le « noyau dur » devra comprendre des moyens électriques « bunkerisés » qui doivent être en place partout avant 2018 ; dès la fin 2013, des groupes diesel de secours supplémentaires devront être installés.
Pour ce « noyau dur », tous les exploitants doivent remettre le 30 juin 2012 un dossier détaillé présentant les matériels à ajouter et les échéances associées. L’ASN évaluera le contenu technique de ces dossiers, avec l’appui de l’Institut de Radioprotection et de Sûreté NucléaireIRSN, pour le début de l’année 2013.

Les autres mesures comprennent par exemple :

pour EDF :

• la « Force d’action rapide nucléaire (FARN) », qui sera en mesure d’intervenir dès fin 2012 et devra être complètement opérationnelle au plus tard fin 2014 ;
• des formations renforcées de ses agents pour intervenir en cas de séismes et en cas d’accident grave ;

pour AREVA :

• à La Hague, des moyens robustes de réalimentation des piscines d’L'entreposage de déchets ou de combustible irradié correspond à des solutions provisoires de gestion. Il est dans tous les cas nécessaire de procéder à une surveillance du site et à une reprise des colis avant que le temps n'ait pu affaiblir les barrières dans lesquelles les éléments radioactifs sont confinés, avant la mise en œuvre d'une solution d'élimination définitive.entreposage, qui devront être soumis à l’ASN avant le 31 décembre 2012, et la réalisation des opérations de reprise et de reconditionnement des déchets anciens encore présents sur le site ;
• sur les installations nucléaires d’Eurodif, Socatri, installation du cycle du combustible (AREVA NC – Pierrelatte). L'installation TU5 de conversion de UO2 (NO3)2 issu du retraitement de combustibles usés en U3O8. La conversion en UF4 théoriquement possible ne l'est pas dans la configuration technique actuelle de l'installation.TU5, usine Georges Besse IIGB II, Comurhex, des moyens efficaces de réduction des conséquences d’une fuite accidentelle de trifluorure de chlore (ClF3), fluorure d’hydrogène gazeux (HF) ou d’hexafluorure d’L'uranium est un élément chimique de symbole U et de numéro atomique 92. C'est un élément naturel assez fréquent. Il se trouve partout à l'état de trace, y compris dans l'eau de mer. C'est un métal lourd radioactif (émetteur alpha) de période très longue (environ 4,5 milliards d'années pour l'uranium 238 et envrion 700 millions pour l'uranium 235). L'uranium 235 (isotope 235U) est le seul élément fissible naturel. Sa fission libère une énergie voisine de 200 MeV par atome fissionné. Cette énergie est plus d'un million de fois supérieure à celle des combustibles fossiles pour une masse équivalente. De ce fait, c'est aujourd'hui la matière première initiale pour toute l'industrie nucléaire.uranium (hexafluorure d'uraniumUF6), qu’Groupe industriel intervenant notamment dans le cycle du combustible et la fabrication d'installations nucléaires, Le groupe Areva a été créé le 3 septembre 2001. Issu de la fusion des activités de CEA-Industrie, de Framatome-ANP et de COGEMA, il est aujourd'hui un des premiers acteurs mondiaux dans le secteur nucléaire.AREVA doit soumettre à l’ASN avant le 31 décembre 2012 ;

pour le CEA :

• l’évacuation, au plus tard au 31 décembre 2013, des matières fissiles de l’installation MAquette de SURgénérateur à CAdarache (réacteur de recherche – CEA - Cadarache).Réacteur MASURCA est destiné aux études neutroniques, principalement sur les cœurs de la filière des réacteurs à neutrons rapides, et au développement de techniques de mesures neutroniques.MASURCA vers une installation suffisamment dimensionnée au séisme, comme le Le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) est un acteur de la recherche, du développement et de l'innovation en matière d'énergie, de défense, de technologies de l'information, ainsi que de santé.CEA s’y était engagé à plusieurs reprises ;
• des améliorations des installations à l’égard du risque d’inondation ou de maîtrise des feux de sodium pour ce qui concerne le réacteur Phénix, du risque de perte de refroidissement pour le réacteur Le réacteur OSIRIS (CEA – Saclay), de type piscine et d’une puissance autorisée de 70 MWth, est principalement destiné à la réalisation d’irradiations technologiques de matériaux de structure et de combustibles pour différentes filières de réacteurs de puissance. Il est également utilisé pour quelques applications industrielles, en particulier, la production de radioéléments à usage médical. Sa maquette critique, le réacteur ISIS, sert aujourd’hui essentiellement à des activités de formation.OSIRIS, des risques d’inondation et de perte de refroidissement et du comportement en cas de séisme pour le réacteur Jules Horowitz.

En conclusion, André-Claude Lacoste a indiqué que les suites de l’accident de Fukushima représentent un travail considérable, pendant plusieurs années, pour les exploitants, mais aussi pour l’ASN et son appui technique, l’Institut de Radioprotection et de Sûreté NucléaireIRSN. Ce travail nécessite un fort investissement visant un renforcement de la sûreté des installations nucléaires en France. L’ASN attachera une vigilance particulière au suivi de la mise en œuvre de l’ensemble des prescriptions qu’elle a édictées.

Les autres points majeurs du Rapport de l’ASN sur l’état de la Ensemble de dispositions permettant d'assurer le fonctionnement normal d'une centrale nucléaire, de prévenir les accidents ou les actes de malveillance et d'en limiter les effets tant pour les travailleurs que pour le public et l'environnement. Ces dispositions doivent être prises aux stades de la conception, de la construction, de la mise en service, de l’utilisation, de la mise à l’arrêt définitif et du démantèlement d’une installation nucléaire ou d’un dispositif de transport de matières radioactives .sûreté nucléaire et de la La radioprotection est définie comme l’ensemble des règles, des procédures et des moyens de prévention et de surveillance visant à empêcher ou à réduire les effets nocifs des rayonnements ionisants produits sur les personnes directement ou indirectement, y compris lors des atteintes portées à l’environnement.radioprotection en France en 2011

L’année 2011 a été en France, comme les années précédentes, assez satisfaisante sur le plan de la Ensemble de dispositions permettant d'assurer le fonctionnement normal d'une centrale nucléaire, de prévenir les accidents ou les actes de malveillance et d'en limiter les effets tant pour les travailleurs que pour le public et l'environnement. Ces dispositions doivent être prises aux stades de la conception, de la construction, de la mise en service, de l’utilisation, de la mise à l’arrêt définitif et du démantèlement d’une installation nucléaire ou d’un dispositif de transport de matières radioactives .sûreté nucléaire et de la La radioprotection est définie comme l’ensemble des règles, des procédures et des moyens de prévention et de surveillance visant à empêcher ou à réduire les effets nocifs des rayonnements ionisants produits sur les personnes directement ou indirectement, y compris lors des atteintes portées à l’environnement.radioprotection.

La sûreté nucléaire en 2011

• Centrales nucléaires EDF :
  • Parmi les 19 centrales nucléaires EDF, quatre sites se distinguent de manière positive. Depuis 3 ans, Penly en Ensemble de dispositions permettant d'assurer le fonctionnement normal d'une centrale nucléaire, de prévenir les accidents ou les actes de malveillance et d'en limiter les effets tant pour les travailleurs que pour le public et l'environnement. Ces dispositions doivent être prises aux stades de la conception, de la construction, de la mise en service, de l’utilisation, de la mise à l’arrêt définitif et du démantèlement d’une installation nucléaire ou d’un dispositif de transport de matières radioactives .sûreté nucléaire. Blayais et Golfech en La radioprotection est définie comme l’ensemble des règles, des procédures et des moyens de prévention et de surveillance visant à empêcher ou à réduire les effets nocifs des rayonnements ionisants produits sur les personnes directement ou indirectement, y compris lors des atteintes portées à l’environnement.radioprotection. Golfech en matière de protection de l’environnement. Deux sites sont en retrait : Chinon dans le domaine de la Ensemble de dispositions permettant d'assurer le fonctionnement normal d'une centrale nucléaire, de prévenir les accidents ou les actes de malveillance et d'en limiter les effets tant pour les travailleurs que pour le public et l'environnement. Ces dispositions doivent être prises aux stades de la conception, de la construction, de la mise en service, de l’utilisation, de la mise à l’arrêt définitif et du démantèlement d’une installation nucléaire ou d’un dispositif de transport de matières radioactives .sûreté nucléaire et de la La radioprotection est définie comme l’ensemble des règles, des procédures et des moyens de prévention et de surveillance visant à empêcher ou à réduire les effets nocifs des rayonnements ionisants produits sur les personnes directement ou indirectement, y compris lors des atteintes portées à l’environnement.radioprotection. Saint-Alban, et ce depuis 3 ans, dans le domaine de la Ensemble de dispositions permettant d'assurer le fonctionnement normal d'une centrale nucléaire, de prévenir les accidents ou les actes de malveillance et d'en limiter les effets tant pour les travailleurs que pour le public et l'environnement. Ces dispositions doivent être prises aux stades de la conception, de la construction, de la mise en service, de l’utilisation, de la mise à l’arrêt définitif et du démantèlement d’une installation nucléaire ou d’un dispositif de transport de matières radioactives .sûreté nucléaire et de la protection de l’environnement.
  • L’ASN considère qu'EDF doit renforcer le suivi en service des équipements sous pression nucléaires au regard des nouvelles exigences réglementaires applicables.
  • Dans le domaine de la La radioprotection est définie comme l’ensemble des règles, des procédures et des moyens de prévention et de surveillance visant à empêcher ou à réduire les effets nocifs des rayonnements ionisants produits sur les personnes directement ou indirectement, y compris lors des atteintes portées à l’environnement.radioprotection, l’ASN considère que les résultats des centrales nucléaires se sont améliorés.

• Installations du groupe Groupe industriel intervenant notamment dans le cycle du combustible et la fabrication d'installations nucléaires, Le groupe Areva a été créé le 3 septembre 2001. Issu de la fusion des activités de CEA-Industrie, de Framatome-ANP et de COGEMA, il est aujourd'hui un des premiers acteurs mondiaux dans le secteur nucléaire.AREVA pour 2011 :
  • Pour le site de la Hague, l’ASN estime que les efforts doivent être poursuivis, en particulier pour la prise en compte du retour d’expérience et la reprise des déchets anciens. L’ASN rappelle qu’elle considère que les opérations de reprise et l’évacuation des déchets anciens constituent une priorité et doivent être menées selon les échéances associées qui doivent être tenues.
  • Pour le site du Tricastin, l’avancement des projets de rénovation ou de remplacement des installations reste l’enjeu majeur.

• Installations exploitées par le Le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) est un acteur de la recherche, du développement et de l'innovation en matière d'énergie, de défense, de technologies de l'information, ainsi que de santé.CEA :
  L’exploitant rend compte régulièrement du respect de ses engagements à l’ASN pour les actions identifiées comme prioritaires en matière de sûreté. L’ASN estime que cette démarche, mise en œuvre depuis 4 ans par le Le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) est un acteur de la recherche, du développement et de l'innovation en matière d'énergie, de défense, de technologies de l'information, ainsi que de santé.CEA, doit être poursuivie avec rigueur. L’ASN reste attentive à l’avancement des opérations de désentreposage de déchets ou de matière et de Ensemble des opérations techniques qui conduisent une installation nucléaire à un niveau de déclassement choisi.démantèlement pour les installations concernées.

Le Cette catégorie regroupe les nombreux domaines utilisant les rayonnements ionisants, dont la médecine (radiologie, radiothérapie, médecine nucléaire), la biologie humaine, la recherche, l’industrie, mais aussi certaines applications vétérinaires, médico-légales ou destinées à la conservation des denrées alimentaires.nucléaire de proximité en 2011

L’ASN considère que le renforcement progressif de la sécurité des procédures de radiothérapie, observé chaque année par l’ASN dans le cadre de ses inspections, depuis 2007, doit être poursuivi en 2012 pour améliorer encore la La radioprotection est définie comme l’ensemble des règles, des procédures et des moyens de prévention et de surveillance visant à empêcher ou à réduire les effets nocifs des rayonnements ionisants produits sur les personnes directement ou indirectement, y compris lors des atteintes portées à l’environnement.radioprotection des patients.

Dans le domaine de l’L'imagerie médicale regroupe différentes techniques qui permettent de “voir” l'intérieur du corps humain, la structure ou la fonction des organes, sans procéder à une intervention directe sur ceux-ci. L'imagerie médicale est utilisée afin d’étayer un diagnostic ou de proposer un traitement pour de nombreuses pathologies, notamment en cancérologie. Avec les actes dits interventionnels, l’imagerie aide également à la réalisation d’actes diagnostiques et thérapeutiques précis, en chirurgie, cardiologie, rhumatologie ou neurologie par exemple.imagerie médicale, après la publication de deux délibérations en juillet 2011, l’ASN estime nécessaire de rechercher une meilleure maîtrise des doses délivrées aux patients en Elle met en œuvre le principe de la radiographie classique, et couvre la grande majorité des examens radiologiques réalisés. Il s’agit principalement des examens osseux, du thorax et de l’abdomen. La radiologie conventionnelle peut se décliner en trois grandes familles :• le radiodiagnostic réalisé dans des installations fixes réservées à cette discipline ;• le radiodiagnostic mis en œuvre ponctuellement à l’aide d’appareils mobiles, notamment au lit du malade ; cette pratique est cependant limitée au cas des patients intransportables ;• le radiodiagnostic effectué au bloc opératoire comme outil contribuant à la bonne exécution d’actes chirurgicaux : sont utilisés dans ce cas des générateurs à rayons X mobiles équipés d’amplificateur de luminance fournissant, sur écran (radioscopie), des images exploitables en temps réel et permettant d’adapter le geste chirurgical.radiologie conventionnelle et en Les appareils de scanographie permettent, à l’aide d’un faisceau de rayons X étroitement collimaté, émis par un tube tournant autour du patient et associé à un système informatique d’acquisition d’images, la reconstitution en trois dimensions des organes avec une qualité d’image supérieure à celle des appareils conventionnels, donnant une vision plus fine et tridimensionnelle de la structure des organes.scanographie et une amélioration de la La radioprotection est définie comme l’ensemble des règles, des procédures et des moyens de prévention et de surveillance visant à empêcher ou à réduire les effets nocifs des rayonnements ionisants produits sur les personnes directement ou indirectement, y compris lors des atteintes portées à l’environnement.radioprotection dans le domaine des pratiques interventionnelles.

En particulier, l’ASN restera attentive à la question des ressources humaines et des compétences associées, d’une part, pour assurer le respect des dispositions du code du travail dans les blocs opératoires où sont utilisés des appareils de radiologie et, d’autre part, pour permettre aux radiophysiciens d’intervenir dans tous les domaines de l’L'imagerie médicale regroupe différentes techniques qui permettent de “voir” l'intérieur du corps humain, la structure ou la fonction des organes, sans procéder à une intervention directe sur ceux-ci. L'imagerie médicale est utilisée afin d’étayer un diagnostic ou de proposer un traitement pour de nombreuses pathologies, notamment en cancérologie. Avec les actes dits interventionnels, l’imagerie aide également à la réalisation d’actes diagnostiques et thérapeutiques précis, en chirurgie, cardiologie, rhumatologie ou neurologie par exemple.imagerie médicale, Les appareils de scanographie permettent, à l’aide d’un faisceau de rayons X étroitement collimaté, émis par un tube tournant autour du patient et associé à un système informatique d’acquisition d’images, la reconstitution en trois dimensions des organes avec une qualité d’image supérieure à celle des appareils conventionnels, donnant une vision plus fine et tridimensionnelle de la structure des organes.scanographie et La radiologie interventionnelle s'est développée ces dernières années dans de nombreux domaines tels que la cardiologie, la neurologie, la rhumatologie ou la chirurgie, contribuant à une amélioration importante de la qualité des soins. Elle présente néanmoins des enjeux dosimétriques importants à la fois pour les patients et le personnel médical. La radiologie interventionnelle permet au médecin de guider son geste par l'intermédiaire d'un appareil de radiologie émettant des rayons X. Ce rayonnement est peu pénétrant mais les interventions étant souvent de longue durée, les patients reçoivent alors des doses importantes au niveau de la peau qui peuvent provoquer, dans certains cas, des effets modérés (perte de cheveux, érythèmes cutanés). Dans ces conditions, l'utilisation de la radiologie interventionnelle doit être justifiée par des nécessités médicales clairement établies et sa pratique doit être optimisée pour améliorer la radioprotection du personnel médical et des patients.radiologie interventionnelle notamment.

Dans le domaine de la physique médicale, l’effort consenti depuis 2007 pour renforcer les effectifs de radiophysiciens en radiothérapie, doit être poursuivi pour couvrir également les besoins en L'imagerie médicale regroupe différentes techniques qui permettent de “voir” l'intérieur du corps humain, la structure ou la fonction des organes, sans procéder à une intervention directe sur ceux-ci. L'imagerie médicale est utilisée afin d’étayer un diagnostic ou de proposer un traitement pour de nombreuses pathologies, notamment en cancérologie. Avec les actes dits interventionnels, l’imagerie aide également à la réalisation d’actes diagnostiques et thérapeutiques précis, en chirurgie, cardiologie, rhumatologie ou neurologie par exemple.imagerie médicale.

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